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CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
205
Séances
10
Urbanisme et foncier
8
Habitants
45 066

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 7 octobre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

10 vice-président(e)s, 42 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en avril 2026.

Les vice-présidents
  1. Pierre-Yves REBOUX · 1er Vice-président
  2. Nelly LUC · 2eme Vice-président
  3. Christophe VÉRON · 3eme Vice-président
  4. Florence RIGAUD · 4eme Vice-président
  5. Yannick LEGOURD · 5eme Vice-président
  6. Delphine HINRY · 6eme Vice-président
  7. Hugues RAFFEGEAU · 7eme Vice-président
  8. Marie-Claire BRAULT · 8eme Vice-président
  9. Matthieu CHANEL · 9eme Vice-président
  10. Mickaël TANGUY · 10eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

28 marchés attribués en 12 mois, pour 3 640 710 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • REALISATION DE HAIES BOCAGERESEARL Lamy Freres2 octobre 2026 · 180 000 € HT
  • INSTALLATION ET MISE A JOUR SIGNALETIQUE DES PARCS D ACTIVITESPublicite Jezequel22 septembre 2026 · 52 000 € HT
  • La présente consultation a pour objet la désignation d’un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour l’aménagement et l’ameublement des Bureaux d’informations touristiques de l’office de tourisme intercommunal Vallons en Bretagne situés à Guipry-Messac et Guichen Pont-Réan.Atelier L218 septembre 2026 · 37 500 € HT
  • PLANTATIONS DE LIGNEUXEARL Lamy Freres ; Aménagement Service Vert (La Seve)10 juillet 2026 · 75 000 € HT

Les 64 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

8 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté sur 12 mois : 4 décembre 2025, 62 décisions ; 5 février 2026, 47 décisions ; 9 avril 2026, 15 décisions ; 23 avril 2026, 2 décisions ; 29 avril 2026, 23 décisions ; 4 juin 2026, 26 décisions ; 2 juillet 2026, 18 décisions ; 1 octobre 2026, 10 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

205 décisions en 12 mois, mois par mois

75380
Décisions de CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025622
janv. 202600
févr. 2026480
mars 202600
avr. 2026400
mai 202600
juin 2026261
juil. 2026183
août 202600
sept. 202600
oct. 2026112
nov. 202600

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • Vente de terrain3
  • ZAC et aménagement2

8 décisions affichées

Les communes membres