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205 décisions
- 7 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéEnvironnementContractualisation de l'atlas de Biodiversité intercommunale sur Vallons de Haute Bretagne CommunautéLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéVente de terrainVente d'un terrain à la SAS TELAMON - PA Les BignonsVente par la commune45 € / m²45 000 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÀ vérifierZAC et aménagementApprobation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) 2026 lié à la concession d'aménagement de la ZAC du MafayLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéPersonnelModalités de mise en uvre du compte personnel de formation (CPF)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéPersonnelService Multi-accueil : Création d'un emploi permanent d'agent social - Suppression d'un emploi permanent d'agent social principal de 1ère classeLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsRapport annuel d'activité 2025 de VHBCLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéCommande publiqueAttribution du lot 2 du marché 2026-05 Réalisation de haies bocagèresLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéTarifsSignature d'une convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine relative aux conditions tarifaires d'utilisation par les collèges de la piscine Aquavilaine à Guipry-MessacLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 2 juillet 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsTransfert de la compétence Eau potable (production et distribution) au Syndicat Mixte production Eau Potable (SMPEP) OUEST 35Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2025 du SMICTOMLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéVente de terrainParc d'activité Les Bignons à Guignen vente du lot 1B à la SARL l'Esprit et la MainVente par la commune35 € / m²2 805 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéVente de terrainParc d'activités Les Bignons à Guignen vente du lot 1D à SAS FeratteVente par la commune35 € / m²3 205 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéEnvironnementFonds de concours eolienLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 4 juin 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéPersonnelCreation emploi permanent Auxiliaire Puericulture de classe normale - Suppression emploi permanent EJELire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéSocialAvis sur la révision du schema departemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 35Lire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéAutresDéclaration d'intérêt communautaire du PCRSLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsDésignation des membres du conseil d'exploitation de l'assainissementLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsStatuts de la régie assainissement de VHBCLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsDésignation des délégués à l'agence départementale touristique 35Lire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéCommande publiqueDéclaration sans suite lot 2 et attribution lots 1 et 3 marché 2026-05 haies bocagèresLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsElection des membres commission CDSPLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsElection des membres commission CAOLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéFinances et budgetDécision modificative n°1 - Budget principalLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéFinances et budgetCotisation 2026 aux organismes diversLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéFinances et budgetParticipation 2026 au SMVVLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéFinances et budgetFonds de concours bassin de vie Val d'Anast - Commune de ComblessacLire la décision
- 2 juillet 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéÉlus et institutionsReglement intérieur des assembléesLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéFinances et budgetAnnule et Remplace - Approbation des CFU 2025 du budget principal et des budgets annexesLire la décision