Aller aux résultats (688)
688 décisions
Pour recevoir ces résultats par e-mail, choisissez au moins une commune ou un département.
- 14 septembre 2026 · Pont-ScorffAutresÉchange de terrains / mon plaisirLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresDéclassement des parcelles AB852-XH399-400Lire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresAliénation des parcelles AB852-XH399-400 à NéotoaLire la décision
- 14 septembre 2026 · GuignenAutresDésafection des parcelles AB852-XH399-400Lire la décision
- 11 septembre 2026 · PlaintelAutresDemande de DUP L'Orée du Petit Bois 2 - Délibération complémentaireLire la décision
- 11 septembre 2026 · PloumagoarAutresServitude ZT11_promesse au profit de LUXELLire la décision
- 11 septembre 2026 · PloumagoarAutresServitude Y0049_approbation du texte de servitudeLire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelAutresPose et entretien d'un panneau pupitre d'information installé sur un terrain communalLire la décision
- 9 septembre 2026 · FeinsAutresServitude Terrains CORMIER Hameau de la RueVoir la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen MontaubanAutresConvention terrain STEP MONTAUBANLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgAutresRefacturation élagage parcelles bordant voiesLire la décision
- 7 septembre 2026 · QuintinAutresRevente par l'EPFB à la Commune des parcelles de l'ancien Hôpital et des friches DuaultLire la décision
- 7 septembre 2026 · ChanteloupAutresEchange foncier des parcelles communales AB 568, AB569 et AB570 contre la parcelle AB584 appartenant aux consorts [nom]Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezAutresSollicitation service droit des sols CDG échange parcelles Kergonan KergoniouLire la décision
- 4 septembre 2026 · Châtelaudren-PlouagatAutresVillage séniors: échange de parcellesLire la décision
- 4 septembre 2026 · Bréal-sous-VitréAutresDésaffectation et déclassement d'une parcelleLire la décision
- 4 septembre 2026 · TrémorelAutresEchange parcellaireVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouAutresDélibération Avis 1er arrêt PLUiHVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - Place de Roscanvel - Désaffectation d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée CX n°330Lire la décision
- 2 septembre 2026 · BraspartsAutresÉchange de parcelles avec des administresLire la décision
- 31 août 2026 · KerlazÀ vérifierAutresEchange de terrain Chemin rural dit du Merdy entre la commune de Kerlaz et Monsieur [particulier]Lire la décision
- 25 août 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - 10 rue Alfred Dodds - Désaffectation d'une emprise d'environ 270 m² à extraire de la parcelle cadastrée en section ET n°241270 m²Lire la décision
- 25 août 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - Nungesser - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée en section CN n°613Lire la décision
- 17 août 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - Jardin de Kerzudal - Intention de désaffectation d'une partie de la parcelle cadastrée en section DE n° 458, d'une superficie d'environ 64 m²64 m²Lire la décision
- 17 août 2026 · Brest MétropoleAutresBrest - 1750 rue de la Maison Blanche - désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée en section DN n° 275Lire la décision
- 10 août 2026 · CarnacAutresOccupation parcelles privées Fête des MégalithesLire la décision
- 31 juillet 2026 · DinardAutresDésaffection des parcelles K837Pa et K837Pb rue BranlyLire la décision
- 31 juillet 2026 · DinardAutresDésaffectation et déclassement du bien Villa Surville Parcelles L828-829Lire la décision
- 23 juillet 2026 · PlounéventerAutresÉchange de terrain pour régularisation alignement Impasse de KerandivezLire la décision
- 23 juillet 2026 · PlouasneAutresArrêt projet révision général PLUIHLire la décision