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Échange de parcelles avec des administres

Conseil municipal de Brasparts · séance du mercredi 2 septembre 2026 · transmis en préfecture le 23 septembre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielECHANGE DE PARCELLES AVEC DES ADMINISTRES

Lu par LicesÉchange de parcelles avec des administres

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Brasparts

18 rue de la Mairie
29190 Brasparts

02 98 81 41 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Valérie BESNARD
Maire, Brasparts

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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