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808 décisions
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- 25 septembre 2026 · CC Auray Quiberon Terre AtlantiquePLU / PLUiZonage assainissement collectif Belz-ApprobationLire la décision
- 24 septembre 2026 · LantillacPLU / PLUiRévision de la carte communale - Choix d'un prestataireLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationPLU / PLUiPLUi Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable relative à la modification simplifiée n°1 du PLUi soumise à évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationPLU / PLUiPLUi Modification simplifiée n°1 - Avis conforme de la MRAe - Décision de réaliser une évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Montfort CommunautéPLU / PLUiModification droit de préemption urbain Plan local d'urbanisme de la Commune de Pleumeleuc - DélégationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CaudanPLU / PLUiModification n°6 du PLU: Ouverture à l'urbanisationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CaudanPLU / PLUiModification n°6 PLU: Modalités concertationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CaudanPLU / PLUiModification n°6 PLU-Ouverture à l'urbanisationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Bretagne RomantiquePLU / PLUiPLUI : Création et composition d'un COPILLire la décision
- 24 septembre 2026 · Pont-l'AbbéPLU / PLUiAvis sur la procédure de modification simplifiée du plan local d'urbanismeLire la décision
- 23 septembre 2026 · Bazouges-la-PérousePLU / PLUiAvis Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme n°4 de Trans-La-ForêtLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéPLU / PLUiApprobation modif 6 PLU DZLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Douarnenez CommunautéPLU / PLUiApprobation modif 7 PLU DZLire la décision
- 22 septembre 2026 · TréalPLU / PLUiOuverture enquête publique zonage pluvialLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPLU / PLUiRévision du Plan Local d'Urbanisme ApprobationLire la décision
- 22 septembre 2026 · BrandivyPLU / PLUiDPU mise en cohérence du dispositif suite à approbation du PLULire la décision
- 22 septembre 2026 · CA Vitré CommunautéPLU / PLUiApprobation de la modification simplifiée n 1 du Plan Local d Urbanisme (PLU) de la commune d ErbréeLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechPLU / PLUiPosition de la commune projet raccordement electrique mutualisé des parcs éoliens flottantes de la zone Btgne sud Observations versées à l'enquête publiq uniq ouverte du 17 août au 28 sept 2026 avis de la commune sur mise en compatibilité du PLULire la décision
- 21 septembre 2026 · PorspoderPLU / PLUiAvis sur le projet de modification simplifiée 1 du PLULire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninPLU / PLUiPrésentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de l'élaboration du PLUiLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagnePLU / PLUiRectification du montant maximal Prestation élaboration PLUi Correction erreur de facturation UGAPLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagnePLU / PLUiPrescription de la modification n°5 Plui du CoglaisLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacÀ vérifierPLU / PLUiUrbanisme PLU modification - mise en conformité avec le SCOTLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacPLU / PLUiUrbanisme PLU modification Zone artisanale et STECALLire la décision
- 17 septembre 2026 · TourchPLU / PLUiChoix et prescription d'une carte communale ou d'un plan local d'urbanismeVoir la décision
- 17 septembre 2026 · PluneretPLU / PLUiConstitution d'un groupe de travail PLULire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirPLU / PLUiÉlaboration du plan local d'urbanisme - arrêt du projetLire la décision
- 16 septembre 2026 · LassyÀ vérifierPLU / PLUiMisen en conformité PLU avec SCOTLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxPLU / PLUiUrbanisme - Plan Local d'Urbanisme intercommunal Avis sur le dossier de modification simplifiée n° 1Lire la décision
- 16 septembre 2026 · CC du Pays d'IroisePLU / PLUiModification n°5 du PLU du Conquet - non-réalisation d'une évaluation environnementaleLire la décision