Aller au contenu
PLU / PLUi

Zonage assainissement collectif Belz-Approbation

Conseil communautaire de CC Auray Quiberon Terre Atlantique · séance du vendredi 25 septembre 2026 · transmis en préfecture le 5 octobre 2026

Les 36 décisions de cette séance

Titre officiel2026DC114 EAU Zonage_assainissement_collectif_Belz-Approbation

Lu par LicesZonage assainissement collectif Belz-Approbation

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Philippe LE RAY
Président du conseil communautaire, CC Auray Quiberon Terre Atlantique

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Auray Quiberon Terre AtlantiqueUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler