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Urbanisme PLU modification Zone artisanale et STECAL

Conseil municipal de La Boussac · séance du jeudi 17 septembre 2026 · transmis en préfecture le 24 septembre 2026

Les 8 décisions de cette séance

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - La Boussac

13 rue du Mont-Saint-Michel
35120 La Boussac

02 99 80 01 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christine FAUVEL
Maire, La Boussac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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