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4 854 décisions
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- 16 novembre 2026 · BourseulÉcoles et jeunesseEcole : panneaux photovoltaïquesLire la décision
- 16 novembre 2026 · Saint-LunaireÉcoles et jeunesseRemboursement des cheques jeunesse 2026 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉcoles et jeunesseCréation d'un Conseil Municipal des EnfantsLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉcoles et jeunesseAutorisation à mandater la contribution 2027 à l'école Notre Dame des VictoiresLire la décision
- 16 novembre 2026 · ÉtrellesÉcoles et jeunesseALSH renouvellement de la convention de gestion avec Familles RuralesLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlumergatÉcoles et jeunesseMaintien du dispositif argent de pocheLire la décision
- 16 novembre 2026 · PordicÉcoles et jeunesseConvention triennale avec SBAA relative à l'intervention de musiciens dans les écoles pour la période scolaire de 2026 à 2029Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PordicÉcoles et jeunesseConvention avec la CAF relative à l'habilitation informatique des ALSH de Pordic concernant la mise en ligne de données sur le site monenfant.frLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉcoles et jeunesseÉducation_participation de la ville aux frais de restauration scolaire des enfants Bruzois scolarises en Ulis à la providence centre années scolaires 2026-20272027-2028Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉcoles et jeunesseÉducation Rpe Intefonctionnement convention d'objectifs et de financement renouvellement agrémentLire la décision
- 16 novembre 2026 · Le Vivier-sur-MerÉcoles et jeunesseRèglement intérieur du temps périscolaireLire la décision
- 16 novembre 2026 · GévezéÉcoles et jeunesseStructure Info jeunes Multi communale-validation des décisions de la conférence d'ententeLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseFixation du forfait communal de fonctionnement pour l'école St Catherine de SienneLire la décision
- 16 novembre 2026 · TresbœufÉcoles et jeunesseFrais de scolarité_commune de Bain-de-BretagneLire la décision
- 15 novembre 2026 · FougèresÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement Ecole privée Notre Dame de Vern-sur-Seiche année scolaire 2025/2026Lire la décision
- 15 novembre 2026 · FougèresÉcoles et jeunesseDépôt d'un dossier Fonds vert pour la crèche LE CARROUSELLire la décision
- 13 novembre 2026 · Pont-l'AbbéÉcoles et jeunesseRéseau d'aide spécialisée aux élèves en difficulté (Rased)Lire la décision
- 13 novembre 2026 · Pont-l'AbbéÉcoles et jeunesseParticipation aux familles pour les enfants fréquentant le restaurant scolaire et les accueils périscolaires dans les établissements d'enseignement primaire priveLire la décision
- 13 novembre 2026 · Pont-l'AbbéÉcoles et jeunesseSemaine petite enfance 2027 convention partenariale avec la CCPBSLire la décision
- 13 novembre 2026 · SougealÉcoles et jeunesseECOLE PRIVEE STE MARIE DE PLEINE FOUGERES - Participation aux frais de fonctionnement 2025/2026Lire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeÉcoles et jeunessePETITE ENFANCE- Convention Territoriale Globale avec la CAFLire la décision
- 12 novembre 2026 · Châtillon-en-VendelaisÉcoles et jeunesseRèglement intérieur du restaurant scolaireLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseSéjour ski enfance et jeunesse vacances d'hiver 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseCalendrier ouverture fermeture des ALSH et foyer des jeunes 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseAide au financement séjour dispositif ULISLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseAide à la scolarisation pour suivi de fratrieLire la décision
- 12 novembre 2026 · QuintenicÉcoles et jeunesseFonds d'aide aux jeunesLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-JustÉcoles et jeunesseFinancement des écoles privées : fixation du coût année scolaire 2026 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocÉcoles et jeunesseAffaires scolaires - Ulis - convention pluriannuelle de participation financière aux frais de scolarité - approbationLire la décision
- 12 novembre 2026 · Pléneuf-Val-AndréÉcoles et jeunesseRefonte règlement intérieur accueil collectif de mineurLire la décision