Ce que l'on sait
- Thème
- Écoles et jeunesse
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le règlement intérieur des activités péri et extrascolaires annexé à la présente délibération ainsi que la charte de bonne conduite. AUTORISE Madame le Maire ou son représentant, à signer tout document relatif à la présente délibération. | DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération. DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l'État ANNEXE : Règlement intérieur du temps périscolaire et Charte de bonne conduite Fait à Le Vivier-sur-Mer, le 06/11/2026 Pour faire valoir ce que de droit »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Vivier-sur-Mer
3 rue de la Mairie
35960 Le Vivier-sur-Mer
02 99 48 91 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Carole CERVEAU
Maire, Le Vivier-sur-Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.