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Écoles et jeunesse

Règlement intérieur du temps périscolaire

Conseil municipal de Le Vivier-sur-Mer · séance du lundi 16 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officiel2665 REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS PERISCOLAIRE

Lu par LicesRèglement intérieur du temps périscolaire

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le règlement intérieur des activités péri et extrascolaires annexé à la présente délibération ainsi que la charte de bonne conduite. AUTORISE Madame le Maire ou son représentant, à signer tout document relatif à la présente délibération. | DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération. DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l'État ANNEXE : Règlement intérieur du temps périscolaire et Charte de bonne conduite Fait à Le Vivier-sur-Mer, le 06/11/2026 Pour faire valoir ce que de droit »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Vivier-sur-Mer

3 rue de la Mairie
35960 Le Vivier-sur-Mer

02 99 48 91 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Carole CERVEAU
Maire, Le Vivier-sur-Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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