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4 854 décisions
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- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉcoles et jeunesseConvention pour le maintien de l'unité d'enseignement «hisse et ho » pour enfants autistes à l'école maternelle Bourgchevreuil : renouvellementLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauÉcoles et jeunesseApprobation des travaux de réparation d'urgence sur les toits plats du restaurant scolaireLire la décision
- 19 novembre 2026 · PlouvaraÉcoles et jeunesseDemande de mise à disposition de la salle du Gaverlay Jeunes Agriculteurs du canton de Châtelaudren-PlouagatLire la décision
- 19 novembre 2026 · PlouvaraÉcoles et jeunesseRéparations des cheminées de l'école publique suite à la tempête AUSTENLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrévéÉcoles et jeunesseConvention partenariat ville de Loudéac pour séjour MDJLire la décision
- 19 novembre 2026 · RedonÉcoles et jeunesseFinancement des dépenses de fonctionnement des écoles privées de Redon sous contrat d'association avec l'État - adoption de conventions avec les écoles Saint-Michel et Notre-Dame - années 2026-2032Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Onen-la-ChapelleÉcoles et jeunesseParticipation financière au fonctionnement des écoles accueillant le(s) enfant(s) onenais période 2026/2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉcoles et jeunesseMDJ - Intervention au collège de Kerfontaine conventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉcoles et jeunesseDemande de subvention de la Commune de Locminé pour frais de scolarité d'un élève brévelais en classe ULISLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-ThurienÉcoles et jeunesseConseil municipal des jeunes - modification du règlementLire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecÉcoles et jeunesseParticipation collège Francois Clech 2025-2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TadenÉcoles et jeunesseRèglement intérieur services périscolairesLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉcoles et jeunesseEJE - Convention de répartition des charges de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'Agglomération BriochineLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseJeunesse - Approbation du projet éducatif Espace Jeunes - 2026 - 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseAménagement Renaturation des cours d'écoleLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseJEUNESSE Mise en place du dispositif « Argent de poche »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuÉcoles et jeunesseForfait au titre du contrat d'association à verser à l'ESM pour l'année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CA Quimperlé CommunautéÉcoles et jeunesseConv Gestion Maison Enfance Bannalec QCLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelÉcoles et jeunesseÉcole - mesures de prévention contre la caniculeLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneÉcoles et jeunesseDissolution de la Caisse des écolesLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-PhilibertÉcoles et jeunesseParticipation budget école 2027Lire la décision
- 17 novembre 2026 · LopérecÉcoles et jeunesseDemande de dérogation établissement scolaireLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgÉcoles et jeunesseDérogation à la semaine de 4,5 joursLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-Malo-de-PhilyÉcoles et jeunesseÉcole publique Pléchâtel participation 2026-2027Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-Malo-de-PhilyÉcoles et jeunesseÉcole privée de Saint-Senoux participation 2025-2026Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-Malo-de-PhilyÉcoles et jeunesseÉcole publique de Saint-Senoux participation 2025-2026Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-Malo-de-PhilyÉcoles et jeunesseÉcole publique Bain-de-Bretagne participation 2025-2026Lire la décision
- 17 novembre 2026 · LopérecÉcoles et jeunesseBilan accompagnement_scolaire_PNRALire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fournitures scolaires et subventions d'activités d'éveil et culturelles école privée St Joseph d'IrodouerLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulÉcoles et jeunesseEcole Regroupement pedagogique intercommunalLire la décision