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386 décisions
- 23 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéSubventions et associationsPASS Commerce et Artisanat - Demande de la SAS La Casa di Micha - Madame [particulier] et Monsieur [particulier]Lire la décision
- 23 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéCommande publiqueLocaux Sens en éveil - Renouvellement convention de mise à disposition avec la communeLire la décision
- 23 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéÉlus et institutionsSyndicat mixte du Pays de Rennes - Cotisation 2026Lire la décision
- 23 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéEnvironnementGEMAPI - EPTB Vilaine - Cotisation 2026 (GEMA)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéAcquisitionCouleurs de Bretagne - Acquisition de l'uvre 2026Achat par la communeLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéVente de terrainCession d'un actif immobilier mixte 9 rue de la Liberté à GuipelVente par la commune184 m²Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéPersonnelRH - Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG35Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéVoirie et travauxRH - Contrat de projet - Chargé.e de travauxLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéEnvironnementAC - Approbation des conventions de transfert actif et passif de l'assainissement au 01/01/2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéÉlus et institutionsAC - Liquidation du SMA de Chasné MouazéLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéÉlus et institutionsSEM Terre et Toit - Rapport de gouvernance et de gestion 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéEnvironnementGEMA - Présentation des rapports d'activité 2025 des syndicats de bassin-versantLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéÉlus et institutionsCommission intercommunale des impôts directs (CIID) - RenouvellementLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéCulture et sportRéseau des médiathèques - Annexe au règlement intérieur - règles pour les ludothèquesLire la décision
- 2 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéFinances et budgetExtension du pôle communautaire - Mise à jour du plan de financementLire la décision
- 2 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéFinances et budgetFonds de concours 2026 : Saint GondranLire la décision
- 2 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéFinances et budgetFonds de concours 2026 : La MézièreLire la décision
- 2 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéFinances et budgetFonds de concours 2026 : LangouëtLire la décision
- 2 octobre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéFinances et budgetFonds de concours 2026 : Vieux-Vy-Sur-CouesnonLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéVente de terrainCession d'un actif immobilier - Épicerie à VignocVente par la communeLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéVente de terrainZAE des Olivettes 2 à Melesse - Définition du tarif de cession des lotsVente par la commune52,32 € / m²85 000 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéPersonnelRH - Création d'un poste d'accompagnant-e petite enfanceLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéPersonnelDébat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéPersonnelRH - Création d'un poste de conseiller-e en insertion socio-professionnelleLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéPersonnelRH - Création d'un poste d'agent(e) technique SPANCLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéAutresModification de l'état descriptif de division en volume - 15 rue des Chênes à [nom]Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéÉlus et institutionsDésignation d'un représentant - CCPE du SDE 35Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéÉlus et institutionsSCIC Terres de Sources - Rapport de gouvernance et de gestion 2025 - CommunicationLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéEnvironnementSPANC - Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 - ApprobationLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Val d'Ille-AubignéÉlus et institutionsRèglement intérieur 2026 - ApprobationLire la décision