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Écoles et jeunesse

Travaux maison petite enfance concession stationnement Martigné-Ferchaud

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du vendredi 6 novembre 2026 · transmis en préfecture le 6 novembre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielDDP26_172_TRAVAUX_MAISON_PETITE_ENFANCE_CONCESSION_STATIONNEMENT_MARTIGNE_FERCHAUD

Lu par LicesTravaux maison petite enfance concession stationnement Martigné-Ferchaud

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article premier : D'approuver la promesse de concession de 19 places de stationnement, à titre gratuit, pour une durée de 15 ans à compter de la mise en service de la Maison de la petite enfance, dans les conditions prévues par la promesse. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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