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Culture et sport

Culture S26 27 contrat cession droits exploitation train train blues

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du vendredi 6 novembre 2026 · transmis en préfecture le 6 novembre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielDDP26_170_CULTURE_S26_27_CONTRAT_CESSION_DROITS_EXPLOITATION_TRAIN TRAIN BLUES

Lu par LicesCulture S26 27 contrat cession droits exploitation train train blues

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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