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119 décisions
- 5 novembre 2026 · Rennes MétropoleZAC et aménagementAménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC La Janais - Dossier de création modificatif n°1 - Approbation2 500 000 m²Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Rennes MétropoleSocialSociale - Santé - Bruit routier sur voiries métropolitaines - Isolation acoustique de logements - Dispositif d'aide - RèglementLire la décision
- 5 novembre 2026 · Rennes MétropoleÉlus et institutionsCollectifs - Délégation de Service Public de la Mobilité - Convention 25C1221 - Avenant 1Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Rennes MétropoleCommande publiqueD'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur du sud de Rennes Métropole - Concession de service public 24C0251 - Avenant 2Voir la décision
- 15 octobre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetAmenagement operationnel ZAC Les Touches Emprunt de 4 000 000 realise par Territoires Publics La Banque Postale La Caisse d'Epargne Garantie d'empruntsVoir la décision
- 15 octobre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetAmenagement operationnel ZAC La Courrouze Emprunt de 6 000 000 realise par Territoires et Developpement La Banque Postale La Caisse d'Epargne Garantie d'empruntsVoir la décision
- 15 octobre 2026 · Rennes MétropoleSocialHabitat Espacil Habitat Construction-rehabilitation-acquisition 8 operations logements locatifsVoir la décision
- 15 octobre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Archipel Habitat Caisse des Depots et Consignations Avenant de reamenagement pretVoir la décision
- 15 octobre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Archipel Habitat Rehabilitation-acquisition 2 operations logements locatifs sociaux EmpruntsVoir la décision
- 15 octobre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Aiguillon Construction Rehabilitation 2operations logements locatifs sociaux EmpruntsVoir la décision
- 17 septembre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetAmenagement operationnel ZAC Euro Rennes Emprunt Territoires Publics La Banque Postale LCLVoir la décision
- 17 septembre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Neotoa Construction-acquisition-rehabilitation 8 operations logements locatifs sociaux EmpruntsVoir la décision
- 17 septembre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat BSB Les Foyers Construction 2 operations logements locatifs sociaux Emprunts ConventionsVoir la décision
- 17 septembre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Brece Residence du Ruisseau Construction 5 logements PSLA Emprunt ConventionVoir la décision
- 17 septembre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Espacil Habitat Acquisition 1 operation logements locatifs sociaux Emprunts ConventionVoir la décision
- 17 septembre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Archipel Habitat Rehabilitation-construction 12 operations logements locatifs sociaux EmpruntsVoir la décision
- 17 septembre 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetHabitat Aiguillon Construction Construction-rehabilitation 2 operations logements locatifs sociaux EmpruntsVoir la décision
- 2 juillet 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetNéotoa - Construction/acquisition 2 opérations logements locatifs sociaux - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie - ConventionsVoir la décision
- 2 juillet 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetEspacil Habitat - Construction/réhabilitation 5 opérations logements locatifs sociaux - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie - ConventionsVoir la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleÀ vérifierAcquisitionFoncière - Bilan des acquisitions et cessions Rennes Métropole 2025Lire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleZAC et aménagementAménagement du territoire - Cesson-Sévigné - Secteur Les Peupliers - Convention de Projet Urbain Partenarial avec la société OCDL9 800 m²Lire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleÉlus et institutionsGénérale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte renduLire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleÉlus et institutionsGénérale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisionsLire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetDu territoire - Fiscalité de l'aménagement - Périmètres de Zones d'Aménagement Concerté clôturées - Fixation taux de la part intercommunale de la Taxe d'AménagementLire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleÉlus et institutionsGénérale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 21 mai 2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetFinances - Comptes Financiers Uniques pour l'exercice 2025Lire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleFinances et budgetBudget 2026 - Budget supplémentaireLire la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleEnvironnementD'Énergies et de Chaleur - Réseau Sud de Rennes Métropole - CSP - Convention d'avance en compte courant d'associés - Avenant 1 - Pacte d'actionnaires - Avenant 2Voir la décision
- 18 juin 2026 · Rennes MétropoleEnvironnementD'Énergies et de Chaleur - Réseau Rennes Nord-Est - Contrat de concession de travaux - Avenant 6Voir la décision
- 4 juin 2026 · Rennes MétropoleEnvironnementDeveloppement durable du territoire PCAET Energi V SAS projet eolien Rives-du-Couesnon Participation Approbation Signé LQLire la décision