Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Délégation de service public
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« EVOLUTIONS DE L'OFFRE TRANSPORT 1°) Mesures approuvées dans le cadre du plan d'actions 2026 Les évolutions de l'offre de service, décidées par l'Autorité Organisatrice dans le cadre du plan d'actions 2026 par délibération du Conseil métropolitain n° C 2026-012 du 5 février 2026, présentées conformément aux dispositions de l'article 38.1 de la convention sont intégrées à la convention par le présent avenant. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Article 1 »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Nathalie APPÉRÉ
Président du conseil communautaire, Rennes Métropole
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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