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106 décisions
- 6 novembre 2026 · La Vraie-CroixEnvironnementLabel aire terrestre éducativeLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner en zone UA renonciation droit de préemption urbain simple DPULa commune renonce à préempter200 m²Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixÉlus et institutionsMotion relative à la taxe d'aménagementLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixPersonnelApprobation des conventions d'adhésion aux missions facultatives proposées par le CDG 56Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixPersonnelConvention cadre approbation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixÉlus et institutionsRapport d'activité d'activité sur le bilan Photovoltaique et d'autoconsommation collective de Morbihan énergiesLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixÉlus et institutionsRapport d'activité sur le prix et la qualité de l'eau du service d'assainissement pour l'année 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixÉlus et institutionsRapport d'activité eau du Morbihan 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixÉlus et institutionsRapport d'activité de la SPL Morbihan Terradata 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixÉlus et institutionsRapport d'activité Morbihan énergies 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixÉcoles et jeunesseCantine scolaireLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixFinances et budgetApprobation du mandat de gestion immobilière et de la convention de mandat financier relative à l'encaissement des recettes conformément à article L1611 7 1 du CGCTLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Vraie-CroixCommande publiqueDélégation gestion locativeLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Vraie-CroixSubventions et associationsSubvention exceptionnelle association Ape cantine La Vraie-CroixLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Vraie-CroixÀ vérifierZAC et aménagementZAC des Hameaux Verts compte rendu d'activité de l'année 2025 et de l'aménageur Morbihan habitatLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Vraie-CroixVoirie et travauxSécurisation d'un puits sur parking îlot [nom]Lire la décision
- 30 septembre 2026 · La Vraie-CroixAutresCheptel ovinsLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixTarifsRestauration scolaire convention avec l'association tarification sociale su 01092026 au 31082027Lire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixPersonnelTableau des effectifsLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixSubventions et associationsPanneau affichage libre et associations de la communeLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixVoirie et travauxFinancement du poste de charge de mobilité avenant 1Lire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixCulture et sportFonds de concours 2026 en faveur des Mediatheque du territoire de Questembert communautéLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixCulture et sportCulture réseau des Mediatheques actualisation de la convention réseau des MediathequesLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixFinances et budgetTaxe sur la vacances des locaux d'habitationLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixFinances et budgetJury européen de l'entente florale européenne et remis de prix de l'entente florale européenneLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixÉlus et institutionsDésignation des représentants dans la SPL Morbihan TerradataLire la décision
- 2 septembre 2026 · La Vraie-CroixFinances et budgetFonds de concours 2026 Questembert communautéLire la décision
- 1 juillet 2026 · La Vraie-CroixCulture et sportIndemnité de gardiennage de l'église communaleLire la décision
- 1 juillet 2026 · La Vraie-CroixAcquisitionAchat de terrain à un particulier issue d'une division de propriété ZO N 244 PAchat par la commune55 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · La Vraie-CroixAutresInstallation cabine WC Raccordable jardin TournayLire la décision