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42 décisions
- 27 octobre 2026 · TréhorenteucPersonnelCretation emploi non Permanentpour accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 27 octobre 2026 · TréhorenteucPersonnelRecrutement agent contractuel sur emploi permanent communes de moins de 1000 habitantsLire la décision
- 27 octobre 2026 · TréhorenteucFinances et budgetPlan de financement clos de la Perriere demande de subventionsVoir la décision
- 27 octobre 2026 · TréhorenteucFinances et budgetCréation budget annexe lotissementLire la décision
- 27 octobre 2026 · TréhorenteucCommande publiqueChoix de la maîtrise d'oeuvre réalisation du lotissement le Clos de la PerriereLire la décision
- 27 octobre 2026 · TréhorenteucPersonnelAutorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi Permament communes moins 1000 habitantsVoir la décision
- 15 septembre 2026 · TréhorenteucTarifsTarification salle communaleVoir la décision
- 15 septembre 2026 · TréhorenteucPersonnelAdhésion aux conventions du centre de gestion du Morbihan renouvellementLire la décision
- 15 septembre 2026 · TréhorenteucTarifsModification des conditions d'octroi des concessions funéraires et suppression des attributions par avanceLire la décision
- 2 juillet 2026 · TréhorenteucPermis et lotissementsPrésentation étude de faisabilité lotissement Rue des Vignes PerriereLire la décision
- 2 juillet 2026 · TréhorenteucCommande publiqueRéalisation du point à temps 2026Voir la décision
- 2 juillet 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsDésignation membres Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Voir la décision
- 2 juillet 2026 · TréhorenteucÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité écoles Néant-sur-YvelLire la décision
- 2 juillet 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsTransfert de police spéciale président Ploërmel communautéLire la décision
- 30 avril 2026 · TréhorenteucTarifsTarification salle communaleLire la décision
- 30 avril 2026 · TréhorenteucTarifsMarches organises sur le territoire communal_droits de placeLire la décision
- 30 avril 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsDésignation membres commission communale d'action socialeVoir la décision
- 30 avril 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsProposition membres commission communale impôts directsVoir la décision
- 22 mars 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions communalesLire la décision
- 22 mars 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsÉlection des délégués organismes extérieursLire la décision
- 22 mars 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsDélégations d'attribution du conseil au maireLire la décision
- 22 mars 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsIndemnités de fonctions du maire et des adjointsVoir la décision
- 22 mars 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsÉlection des adjointsVoir la décision
- 22 mars 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsDélibération portant le nombre d'adjointsLire la décision
- 22 mars 2026 · TréhorenteucÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 5 mars 2026 · TréhorenteucSubventions et associationsSubvention association de sauvegarde du val sans retourLire la décision
- 5 mars 2026 · TréhorenteucAutresDons parcelles landes à1188 à 1477 à1972Voir la décision
- 5 mars 2026 · TréhorenteucPermis et lotissementsÉtude de faisabilité lotissementLire la décision
- 5 mars 2026 · TréhorenteucFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Voir la décision
- 5 mars 2026 · TréhorenteucFinances et budgetVote du budget primitif 2026 communeVoir la décision