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Commande publique

Choix de la maîtrise d'oeuvre réalisation du lotissement le Clos de la Perriere

Conseil municipal de Tréhorenteuc · séance du mardi 27 octobre 2026 · transmis en préfecture le 5 novembre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielCHOIX DE LA MAITRISE D'OEUVRE REALISATION DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA PERRIERE

Lu par LicesChoix de la maîtrise d'oeuvre réalisation du lotissement le Clos de la Perriere

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« les conseillers, à l'unanimité des membres présents, décident : - De poursuivre le projet de lotissement en retenant une entreprise de maîtrise d'œuvre ; - De retenir l'entreprise QUARTA telle que décrite ci-dessus ; 6 300 € HT pour la tranche optionnelle € HT - D'inscrire les crédits nécessaires au budget ; - Chargent le maire de conduire le projet jusqu'à son exécution »

Montant cité :6 300 € HT

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Tréhorenteuc

3 rue de Brocéliande
56430 Tréhorenteuc

02 97 93 05 01Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel GORTAIS
Maire, Tréhorenteuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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