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Permis et lotissements

Présentation étude de faisabilité lotissement Rue des Vignes Perriere

Conseil municipal de Tréhorenteuc · séance du jeudi 2 juillet 2026 · transmis en préfecture le 9 juillet 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielPRESENTATION ETUDE DE FAISABILITE LOTISSEMENT RUE DES VIGNES PERRIERE

Lu par LicesPrésentation étude de faisabilité lotissement Rue des Vignes Perriere

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Tréhorenteuc

3 rue de Brocéliande
56430 Tréhorenteuc

02 97 93 05 01Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michel GORTAIS
Maire, Tréhorenteuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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