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58 décisions
- 14 octobre 2026 · Le SaintPersonnelFixation des frais des agentsLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintTarifsFixation des tarifs Repas du 11 novembre 2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintÉcoles et jeunesseOpération argent de pocheLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintTarifsRévision des tarifs applicables au cimetière communalLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintSocialBoulodrome communal Mise à disposition libre au publicLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintSocialConvention de mise à disposition local communal à destination de l'ACCALire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintSubventions et associationsConvention de mise à disposition local communal à destination de l'association Ar Zent trailLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintFinances et budgetDissolution Budget Annexe Assainissement de la communeLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintÉlus et institutionsTransfert des compétences obligatoires « Eau », « Assainissement eaux usées » vers Roi Morvan communautéLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintFinances et budgetDélibération modificative no 3 - Budget principal de la communeLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintEnvironnementDélibération modificative n02 Budget assainissementLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintTarifsTarification des repas Période du 31 mars au 3 juillet 2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintVoirie et travauxConvention de fourniture, transport et fourniture de repasLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintCommande publiqueContrat d'adhésion mutualisé au service juridique SVPLire la décision
- 14 octobre 2026 · Le SaintÉcoles et jeunesseApprobation des règlements intérieurs restauration scolaire et garderieLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintPersonnelCréation emploi permanent adjoint C'écoleLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintPersonnelCréation poste non permanent d'agent recenseurLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintÉlus et institutionsDésignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensementLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintEnvironnementPrise en charge des dépenses relatives à la destruction des nids de frelons asiatiquesLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintFinances et budgetDécision budgétaire modificative au budget principal de la commune 2026-02Lire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintFinances et budgetSuppression service payant de reprographie aux administrésLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintPersonnelTableau des effectifsLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintPersonnelCréation emploi permanent adjoint C mairieLire la décision
- 18 août 2026 · Le SaintÉlus et institutionsDésignation des délégués aux commissions RMCOMLire la décision
- 30 juin 2026 · Le SaintAutresRenouvellement Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 30 juin 2026 · Le SaintÉcoles et jeunesseConvention cantine de GourinLire la décision
- 30 juin 2026 · Le SaintSocialAdhésion CAUELire la décision
- 30 juin 2026 · Le SaintAutresRedevance pour droit de passage et servitudes domaine public ORANGELire la décision
- 30 juin 2026 · Le SaintÉlus et institutionsDésignation représentants CCLELire la décision
- 30 juin 2026 · Le SaintEnvironnementApprobation des comptes administratifs assainissementLire la décision