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109 décisions
- 13 octobre 2026 · PriziacPersonnelRessources humaines - Suppressions emploisLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacÉlus et institutionsVie institutionnelle- Pacte de gouvernance avec RMCom- Avis du conseil municipalLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacÉlus et institutionsRapport d'activité 2025- Eau du MorbihanLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacPersonnelConvention CDG - Signalement des actes de discrimination ou violence sexiste et sexuellesLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacFinances et budgetAutorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote des budgets 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacÉlus et institutionsRemboursement des frais des élusLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacÉlus et institutionsRégularisation mandat spécialLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacFinances et budgetRésiliation adhésion "Station Verte"Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacFinances et budgetVente de bordures granitLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacFinances et budgetMise à disposition des biens, droits, obligations, subv, transfert emprunts, à la date du transfert de compétence ASSTLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacÉlus et institutionsClôture du bugetASST pour le transfert de compétences à RMComLire la décision
- 13 octobre 2026 · PriziacPersonnelRévision Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacÉlus et institutionsLecture des décisions du maire prises en application de la délibération du 30/03/2026 (délégations du CM au maire)Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacDéclassementBien sans maître - YL15 - MINE BRAS2 600 m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacDéclassementBien sans maître - ZW122 - Kervrazo90 m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacÉlus et institutionsRoi Morvan Communauté : rapport d'activité 2025Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacEnvironnementAssainissement - Rapport sur le prix et la qualité de services (RPQS)Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacPersonnelConventions d'accès aux services facultatifs du centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacÉlus et institutionsReprésentation à la commission locale de l'eau à RMCOMLire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacÉlus et institutionsReprésentant à la SAS Roi Morvan EnergieLire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacFinances et budgetAutorisation d'engager, liquider et mandater les dépensesd'investissement avt vote des BP2027Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacFinances et budgetDemandes de subventionsLire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacSubventions et associationsSubventions scolaires 2026-2027Lire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacVoirie et travauxEchéance de chemin rural à la chappelle St GuénoléLire la décision
- 15 septembre 2026 · PriziacEnvironnementPrésentation du projet photovoltaïque à [nom] VihanLire la décision
- 23 juin 2026 · PriziacVente de terrainCession ZT65 au 400 La CroixVente par la commune19 320 €35 € / m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · PriziacÉlus et institutionsComposition commissions communautairesLire la décision
- 23 juin 2026 · PriziacÉlus et institutionsDésignation représentant communes forestièresLire la décision
- 23 juin 2026 · PriziacVente de terrainCession emprise au LievenVente par la commune3 € / m²380 m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · PriziacVente de terrainCession CR BotquenvenVente par la commune500 €58 m²Lire la décision