Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Cession CR Botquenven

Conseil municipal de Priziac · séance du mardi 23 juin 2026 · transmis en préfecture le 1 juillet 2026

Titre officiel7 Cession CR Botquenven

Lu par LicesCession CR Botquenven

En clair

Prix
500 €
… libéré, à l'unanimité des membres présents, - FIXE le prix de vente à 500 € pour la cession d'une partie de chemin rural cadastré YV 21 situé à B …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Surface
58 m²
… ural cadastré YV 21 au lieu-dit Botquenven d'une contenance d'environ 58 m², VU la visite sur place de la Commission « Voirie » le 4 mai 2026, …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
YV 21
… e M. et Mme [particulier] d'acquérir une partie du chemin rural cadastré YV 21 au lieu-dit Botquenven d'une contenance d'environ 58 m², VU la visit …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Priziac

1 place de l'Église
56320 Priziac

02 97 34 61 26Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Caroline NENEZ
Maire, Priziac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de PriziacUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler