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260 décisions
- 16 novembre 2026 · PlouayCulture et sportConclusion d'une convention de donation d'oeuvres d'art par M. [particulier]Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouayCulture et sportConclusion d'un contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec LA COMPAGNIE DES POSSIBLES - le vendredi 27 novembre 2026 - Animations culturellesLire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouayÉlus et institutionsAccord de reconduction des contrats BERGER-LEVRAULT - 17030_132597 - NCT 126521 (comptabilité) - NCT140956 (élections) - NCT 126522 (maintenance ORACLE) - Période du 01.01.2027 au 31.12.2029Lire la décision
- 4 novembre 2026 · PlouayFinances et budgetConclusion d'un contrat de prêt de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre d'un dispositif de "Transformation écologique" pour l'installation d'une centrale photovoltaïque sur ombrières de parkingLire la décision
- 3 novembre 2026 · PlouaySubventions et associationsConclusion d'un contrat de cession de droits de représentation d'un spectacle "[particulier] de [particulier]" avec l'association "Toutes les bonnes choses ont un début" - Le dimanche 13 décembre 2026 - Animations culturelles de fin d'annéeLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlouayCommande publiqueRestauration scolaire - avenant au marché pour la fourniture et livraison en liaison froide de repas cuisinés pour les restaurants scolaires (écoles maternelle et élémentaire) de la commune de PlouayLire la décision
- 20 octobre 2026 · PlouayPersonnelConclusion d'une convention de formation professionnelle CERTIBIOCIDE avec l'organisme PLG pour la formation "Certibiocide - désinfectants inter entreprises" d'un agent du service entretien des locaux le jeudi 07.01.2027Lire la décision
- 19 octobre 2026 · PlouayCulture et sportConclusion d'une convention de mise à disposition d'uvres pour une exposition avec M. [particulier] - Période de mai 2026 à mai 2027Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PlouayÉcoles et jeunesseClôture de la régie de recettes produits périscolaires de Plouay n° 112Lire la décision
- 14 octobre 2026 · PlouaySubventions et associationsConclusion d'un contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle de percussions brésiliennes "BATUCADA LEZARD TAPE" avec l'association ARTS D'OISE le vendredi 12 mars 2027 - Animations culturellesLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayVente de terrainEPF Bretagne - cession des parcelles rue de Bellevue et rue du patronageVente par la communeLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayVente de terrainMorbihan Habitat - rétrocession à la commune de la parcelle AA 400 rue des Alliés - emprise parking (opération 17-19 rue des Alliés - logements sociaux et France services)Achat par la commune1 € (euro symbolique)488 m²Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayAcquisitionAcquisition de la parcelle AD 324 sise rue de la Libération - propriété du CCAS de Plouay - régularisation foncière et cession à la société VILLADIMAchat par la commune3 746 m²Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayPLU / PLUiPLU - changement de destination de bâtiments en campagne - éléments de cadrage au regard de la dérogation permise par la loi HuwartLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayÉlus et institutionsLecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territorialesLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayAutresDérogation au repos dominical à l'initiative du maire - avis du conseil municipal sur les « dimanches du maire - année 2027Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayFinances et budgetRestauration de la chapelle Saint-Sauveur - demande de subventionLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayAutresConvention de rétrocession des espaces communs du lotissement de Kerspern (promoteur ACANTHE)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayVoirie et travauxDénomination du lotissement de Kerspern (promoteur ACANTHE)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayVoirie et travauxDénomination du lotissement sis rue de la Libération (promoteur POLLIMO)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayVoirie et travauxDénomination du lotissement sis rue des chênes dit « les jardins du Manoir » (promoteur AF OUEST)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayAutresOmbrières photovoltaïques - convention de servitude avec Enedis pour pose d'une armoire C4 (ombrières)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouaySubventions et associationsConvention de partenariat avec la Région Bretagne relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des certificats d'économie d'énergie (CEE)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayVoirie et travauxConvention relative à la mise en place de mesures compensatoires du projet de construction de la canalisation de gaz naturel « renforcement Bretagne sud »Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouaySocialLorient agglomération - aire pérenne d'accueil estival des gens du voyage - convention d'affectation de terrainLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayFinances et budgetONF - convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation pour des recettes issues des ventes de boisLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayAutresONF - programme coupe bois 2027Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayCulture et sportMandat de maîtrise d'ouvrage avec Morbihan énergies pour la rénovation de l'éclairage de la médiathèqueLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouayFinances et budgetRestauration des archives communales - programme 2027 - demande de subventions auprès du Département et de la DRAC de BretagneLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlouaySocialLogements sociaux - conclusion d'un contrat de mixité sociale abaissant pour la période triennale 2026 - 2028Lire la décision