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158 décisions
- 5 novembre 2026 · MuzillacPréemptionDécisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption UrbainLa commune renonce à préempterLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÀ vérifierAcquisitionDemandes d'acquisitions foncières - déclassement du domaine publicAchat par la commune100 € / m²300 m²Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacTarifsDécisions prises dans le cadre des délégations - Délivrance et reprise de concessions funérairesLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsDécisions prises dans le cadre des délégations - Commande PubliqueLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsRapport d'activités Morbihan Energies - Exercice 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacEnvironnementRapport sur le Prix et la Qualité du Service d'Assainissement Non Collectif 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsRapport d'activités Arc Sud Bretagne 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacEnvironnementRapport sur le Prix et la Qualité service déchets 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsPacte de gouvernance communautaireLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacCommande publiqueConvention de mise à disposition de locaux par ASB au lieu d'Accueil Enfants Parents 2027-2029Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÉcoles et jeunesseRèglement intérieur de la crècheLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacTarifsTarifs refacturation aux communes extérieures 2026-2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacCommande publiqueConvention de prestation de services pour l'exploitation du marché hebdomadaireLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacVoirie et travauxRénovation restructuration du Vieux Couvent : avenantLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacFinances et budgetAdmission en non-valeurLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacEnvironnementAssainissement collectif : surtaxe 2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacEnvironnementFixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectifLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsCréation d'un comité histoire et patrimoineLire la décision
- 5 novembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 24 septembre 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacPréemptionDécisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption UrbainLa commune renonce à préempterLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsCommissions et comités municipaux : modification partielleLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacTarifsDécisions prises dans le cadre des délégations - Délivrance et reprise de concessions funérairesLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacÉlus et institutionsDécisions prises dans le cadre des délégations - Commande PubliqueLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacSocialDénomination de la résidence Morbihan Habitat - ZAC de la Lande BauleLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacAutresConvention de servitudes Enedis pour les ouvrages souterrainsLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacCommande publiqueModalités d'attribution de salles municipales pendant les périodes électoralesLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacPersonnelAutorisations spéciales d'absenceLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacPersonnelCDG: convention pour la mise en oeuvre de la mission Inspection Santé Sécurité au TravailLire la décision
- 24 septembre 2026 · MuzillacPersonnelCDG : convention de moyens d'accès aux services facultatifsLire la décision