Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Environnement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« PREND ACTE du rapport sur le prix et la qualité du service public d'Assainissement Non Collectif pour l'exercice 2025. Ce dernier sera consultable en mairie ainsi que sur le site internet d'Arc Sud Bretagne. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Muzillac
Allée Raymond-le-Duigou
56190 Muzillac
02 97 41 66 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marie-Thérèse CABON
Maire, Muzillac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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