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Environnement

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'Assainissement Non Collectif 2025

Conseil municipal de Muzillac · séance du jeudi 5 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Les 19 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« PREND ACTE du rapport sur le prix et la qualité du service public d'Assainissement Non Collectif pour l'exercice 2025. Ce dernier sera consultable en mairie ainsi que sur le site internet d'Arc Sud Bretagne. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Muzillac

Allée Raymond-le-Duigou
56190 Muzillac

02 97 41 66 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marie-Thérèse CABON
Maire, Muzillac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

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