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114 décisions
- 10 novembre 2026 · MerlevenezÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la Cao de la commune pour la constitution de la Cao du regroupement de commande en liaison froideLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezAcquisitionAcquisition parcelles C 1296-1292-1576Achat par la commune550 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezPLU / PLUiDélibération portant approbation du PLU de MerlevenezLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezVente de terrainCession d'un bien immobilier - ZM 225 - 8 rue des LauriersVente par la commune336 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezAcquisitionAcquisition de foncier - Parcelle ZN 415 LEZEVARCHAchat par la commune1 € (euro symbolique)73 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezPréemptionDroit de préemption urbain simpleDroit de préemption : règlesLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'UrbanismeLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezÉlus et institutionsDécisions prises au titre de la délégation du conseil au maireLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezPersonnelConvention d'adhésion aux missions facultatives du CDG56Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezEnvironnementMutualisation du contrat ALCOME avec BBOCLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezTarifsService accompagnement - Condition d'accès et tarifs animationLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezÉcoles et jeunesseModification des crédits alloués à l'école "les Mésanges Bleues"Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezSubventions et associationsSubventions scolaires 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezAutresSoumission des démolissions à permis de construireLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezAutresSoumission des clôtures à DPLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezCulture et sportIndemnité de gardiennage de l'égliseLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezÀ vérifierVente de terrainDésaffectation - déclassement et cession délaissé voirie - ruelle TransformateurVente par la commune1 200 €25 € / m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezVoirie et travauxTravaux pont de PersuelLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezAutresDession candélabresLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezCommande publiqueAttribution marche des marches de travaux pour réhabilitation ancien Sheran'S - régularisationLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezCommande publiqueAttribution marche de maîtrise d'oeuvre pour réhabilitation ancien Sheran'S - régularisationLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezFinances et budgetAménagement du cimetière - plan de financement- demande subventionLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezFinances et budgetTravaux de voirie - plan de financement - demande subventionLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezVoirie et travauxEffacement des réseaux - rue Fontaine MariaLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezFinances et budgetRH - actualisation prime de fin d'annéeLire la décision
- 28 septembre 2026 · MerlevenezPersonnelRH - création - suppression de grades et modification tableau des effectifsLire la décision
- 17 septembre 2026 · MerlevenezFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 27 août 2026 · MerlevenezFinances et budgetTravaux d'amélioration à la MARPA Plan de financement Demandes de subventionsLire la décision
- 27 août 2026 · MerlevenezÉlus et institutionsDélégation de pouvoirs du Conseil d'administration au Président, au Vice-Président et au Vice-Président déléguéVoir la décision