Aller aux résultats (129)
129 décisions
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampÉcoles et jeunesseRèglement intérieur de la restauration scolaire Approbation de la version actualisée 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampÉcoles et jeunesseRèglement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires Approbation 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampVente de terrainAFUL de Lann-Guinet : Vente Le [nom] à la commune1 675 m²Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampCulture et sportDénomination du terrain de foot, terrain d'honneur : [particulier]Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampVoirie et travauxNomination des rues de lAFUL et des parkings du centre bourgLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampEnvironnementAdoption du Programme communal de résilience climatique et engagement de sa première phase opérationnelle 2026-2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampFinances et budgetMaison de l'Enfance Ty Mômes Réhabilitation énergétique Modernisation du système de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire Fonds de concours GMVA 2026 Pacte financier et fiscal 2026-2032 Plan de financementLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampCommande publiqueMarché de travaux du restaurant scolaire Attribution des lots n°13 « Ventilation » et n°14 « Plomberie Chauffage » à la suite de leur relanceLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampAutresRésiliation de l'adhésion au label « Station Verte » : autorisation donnée à Madame le Maire de notifier la résiliation à la Fédération des Stations VertesLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampFinances et budgetBourse communale « Grégam Trotters » Revalorisation du montant de 100 à 130Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampPersonnelChèques cadeaux de fin d'année 2026 en faveur des agentsLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampPersonnelModification du tableau des effectifs et création des emplois permanentsLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampSubventions et associationsModification de la délibération du 22 juin 2026 portant attribution des subventions aux associations hors OMSLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampFinances et budgetAménagement d'une aire de jeux inclusive au parc Ti Kreiz Ker - Approbation du plan de financement et autorisation donnée à Madame le Maire à solliciter les subventionsLire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampÉlus et institutionsGolfe du Morbihan - Vannes agglomération Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Grand-ChampÉlus et institutionsSéance du Conseil Municipal du 29 juillet 2026 : approbation du procès-verbalLire la décision
- 29 juillet 2026 · Grand-ChampÀ vérifierAcquisitionBilan cessions / acquisitions 2025Lire la décision
- 29 juillet 2026 · Grand-ChampSubventions et associationsAttribution d'un don en faveur des communes sinistrées par les incendies de l'été 2026Lire la décision
- 29 juillet 2026 · Grand-ChampCommande publiqueAttribution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de repas restauration scolaire transitoire 2026-2027Lire la décision
- 29 juillet 2026 · Grand-ChampCommande publiqueMarché de travaux du restaurant scolaire : autorisation de signer les marchés de travaux et de relancer, le cas, échéant, les lots déclarés infructueuxLire la décision
- 29 juillet 2026 · Grand-ChampSubventions et associationsMédiathèque : Conventions de partenariat avec les établissements scolaires et médicaux-sociaux de la communeLire la décision
- 29 juillet 2026 · Grand-ChampAutresModification du lieu de célébration des mariagesLire la décision
- 29 juillet 2026 · Grand-ChampÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · Grand-ChampCulture et sportPAKA Festival édition 2026 : signature d'une convention de partenariatLire la décision
- 22 juin 2026 · Grand-ChampVente de terrainAbrogation de la cession d'un foncier communal pour la création de deux micro-crèches rue Jules FerryVente par la commune800 m²Lire la décision
- 22 juin 2026 · Grand-ChampÉlus et institutionsDécisions du maire au titre de ses délégationsLire la décision
- 22 juin 2026 · Grand-ChampPersonnelModification du tableau des effectifs et création des emplois permanentsLire la décision
- 22 juin 2026 · Grand-ChampVoirie et travauxVoirie : Dénomination de voie et Lotissement (rue Général de Gaulle et route de Quénéah Gwen)Lire la décision
- 22 juin 2026 · Grand-ChampÉcoles et jeunesseOGEC École Sainte Marie : contrat d'association 2026Lire la décision