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Modification du lieu de célébration des mariages

Conseil municipal de Grand-Champ · séance du mercredi 29 juillet 2026 · transmis en préfecture le 3 août 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielCM 29.07.2026 : Modification du lieu de célébration des mariages

Lu par LicesModification du lieu de célébration des mariages

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Grand-Champ

2 rue de la Résistance
56390 Grand-Champ

02 97 66 77 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique LE MEUR
Maire, Grand-Champ

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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