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74 décisions
- 12 novembre 2026 · VignocTarifsFinancés location de la salle Emile Lemetayer tarification exceptionnelle approbationLire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocPersonnelAdministration générale personnel communal création d'un poste d'agent polyvalent catégorie CLire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocÉlus et institutionsAdministration générale - délégation du conseil municipal au maireLire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocÉcoles et jeunesseAffaires scolaires - Ulis - convention pluriannuelle de participation financière aux frais de scolarité - approbationLire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocÉlus et institutionsIntercommunalite La Mézière Sij conférence d'entente décisions prisesLire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocTarifsFinancés location de la salle Emile Lemetayer tarification EceptionnelleLire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocÉlus et institutionsVal d'Ille Aubigné déci PV mise à disposition autorisation signatureLire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocEnvironnementSyndicat d'assainissement de la Flume et [nom] petit bois rapport 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocÉlus et institutionsEau du bassin Rennais - rapport sur la qualité du service 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · VignocPersonnelAdministration générale - personnel communal - régime indemnitaire - révision - approbationLire la décision
- 8 octobre 2026 · VignocCommande publiqueActe d'engagement PohaLire la décision
- 8 octobre 2026 · VignocEnvironnementVal d'Ille- Aubigné - SPANC Presentaton du RPQS année 2025Lire la décision
- 8 octobre 2026 · VignocÉlus et institutionsVal d'Ille-Aubigne Intercommunalite Valcobreizh rapport d'activitéLire la décision
- 8 octobre 2026 · VignocÉlus et institutionsVal d'Ille-Aubigne rapport d'activité - présentation acterLire la décision
- 8 octobre 2026 · VignocPersonnelAdministration générale convention Montreuil-le-Gast mise à disposition de personnel communal TNCLire la décision
- 8 octobre 2026 · VignocÉlus et institutionsVal d'Ille-Aubigne - pacte de gouvernance - avisLire la décision
- 8 octobre 2026 · VignocCommande publiqueBâtiments communaux projet de Mediatheque choix de la maîtrise d'oeuvre autorisationLire la décision
- 10 septembre 2026 · VignocAutresRèglement jardins familiauxLire la décision
- 10 septembre 2026 · VignocÉlus et institutionsVal d'Ille Aubigné information projet de territoire 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · VignocÉlus et institutionsAdministration générale délégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 10 septembre 2026 · VignocEnvironnementEnvironnement règlement intérieur d'utilisation et gestion des jardins familiauxLire la décision
- 10 septembre 2026 · VignocVoirie et travauxBâtiments communaux médiation entreprise Catros suite à contestation des pénalités de retardLire la décision
- 10 septembre 2026 · VignocPersonnelAdministration générale personnel communal augmentation du temps de travail agent du patrimoineLire la décision
- 10 septembre 2026 · VignocPersonnelAdministration générale personnel communal augmentation temps travail agent du patrimoineLire la décision
- 2 juillet 2026 · VignocÀ vérifierPermis et lotissementsRétrocession des réseau et espaces communs du lotissement Hameau de BellevueAchat par la commune777 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · VignocSocialSocial - schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage en Ille et vilaineLire la décision
- 2 juillet 2026 · VignocAutresRapport du commissaire enquêteurLire la décision
- 2 juillet 2026 · VignocEnvironnementEnvironnement aliénation de délaissés de chemins ruraux - conclusion commissaire enquêteurLire la décision
- 2 juillet 2026 · VignocPersonnelAdministration Genrale personne communal création d'un poste non permanent 20/35èmeLire la décision
- 2 juillet 2026 · VignocPersonnelAdministration générale personnel communal missions facultatives CDG35Lire la décision