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129 décisions
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonVente de terrainCession d'une parcelle rue Jean LizéVente par la commune1 € / m²40 m²Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÀ vérifierPermis et lotissementsRétrocession à la commune de la voirie et des parties communes du lotissement privé "Le Val du Couesnon"Achat par la communeLire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonAcquisitionAcquisition d'un chemin au lieu-dit La Haute CharbonnièreAchat par la communeLire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonFinances et budgetDemande d'une garantie d'emprunt par Espacil Habitat pour la réalisation de travaux sur les logements de la résidence du PresbytèreLire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonEnvironnementRapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsProcès-verbal de mise à disposition de biens et d'équipements DECI - ZA Croix CouverteLire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonTarifsTarifs assainissement 2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonTarifsTarifs municipaux 2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonSocialEncadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanche et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2027Lire la décision
- 15 octobre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉcoles et jeunesseTravaux de raccordement électrique de l'école primaireLire la décision
- 15 octobre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonVoirie et travauxLogiciel de gestion du cimetière - licence et maintenanceLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonVoirie et travauxTravaux de voire Le ClairaisLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonVoirie et travauxTravaux de voirie La [nom]Lire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonVoirie et travauxTravaux de voirie Le Petit BourguelLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsCCVIA - Avis sur le Pacte de GouvernanceLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsCCVIA - avis sur projet de territoireLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉcoles et jeunesseConvention ALSH de Sens-de-BretagneLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉcoles et jeunesseParticipation financière aux frais de scolarité 2025/2026 - commune de Saint-Christophe de ValainsLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonFinances et budgetFiscalité - taxe sur la vacance des locaux d'habitationsLire la décision
- 23 septembre 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonCommande publiqueConvention Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉcoles et jeunesseConvention ALSH de Saint-Aubin d'Aubigné année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsCommissions communautaire - désignation de représentantsLire la décision
- 7 juillet 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonPersonnelRenouvellement d'une mutuelle de santé communale - convention de partenariat avec l'assureur AXALire la décision
- 7 juillet 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonÉlus et institutionsCommission Intercommunale des Impôts Directs - proposition de commissairesLire la décision
- 7 juillet 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonCommande publiqueFourniture et installation d'une borne de marchéLire la décision
- 7 juillet 2026 · Vieux-Vy-sur-CouesnonSubventions et associationsSubvention 2026 au budget Commerce (n°2)Lire la décision