En clair
- Prix au m²
- 1 € / m²
… ne privé au profit de M. [particulier], e Fixe le prix d'un euro par m² (1€ / m²) net vendeur. e Précise que l'ensemble des frais liés à cette vent …
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- Surface
- 40 m²
… Lizée, cadastrée section AB sous le numéro 95, pour une superficie de 40 m². Celle-ci est d'une part isolée depuis la rue par un fossé, et d'autr …
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- Parcelles
- AB 95, AB 327
… re d'une parcelle de terrain située rue Jean Lizée, cadastrée section AB sous le numéro 95, pour une superficie de 40 m². Celle-ci est d'une part isolée depuis …
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- Lieu
- rue Jean Lizé
ces fonctions. 9- Objet : Cession d'une parcelle rue Jean Lizé VU le Code général de la propriété des personnes publiques, et notam …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Vieux-Vy-sur-Couesnon
12 rue Zacharie-Roussin
35490 Vieux-Vy-sur-Couesnon
02 99 39 50 49Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Pascal DEWASMES
Maire, Vieux-Vy-sur-Couesnon
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.