En clair
- Parcelles
- C 996, C 997
… onseil Municipal que le propriétaire de la parcelle cadastrée section C n° 996, d'une superficie de 27a43ca, située au lieu-dit « La Haute Charbonni …
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- Lieu
- La Haute Charbonnière
ces fonctions. 8- Objet : Acquisition d'un chemin au lieu-dit La Haute Charbonnière M. le Maire expose au Conseil Municipal que le propriétaire de la pa …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Vieux-Vy-sur-Couesnon
12 rue Zacharie-Roussin
35490 Vieux-Vy-sur-Couesnon
02 99 39 50 49Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Pascal DEWASMES
Maire, Vieux-Vy-sur-Couesnon
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.