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131 décisions
- 12 novembre 2026 · TreffendelPréemptionDroit de préemption Urbain parcelles AD 189 et AD 192La commune renonce à préempterLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du Syndicat d'Electrification d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelSocialCharte Départementale du partage de l'information entre les communes et le Département dans le domaine de l'action socialeLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelPersonnelSubvention "arbre de Noël" des deux écoles au vu des effectifs de septembre 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelÉlus et institutionsAttribution d'un mandat spécial et prise en charge des frais au congrès des maires de FranceLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelPersonnelOGEC école privée : actualisation de la subvention annuelle au vu des effectifs de septembre 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelEnvironnementRapport 2025 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif de Brocéliande communautéLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelPersonnelMédiation préalable obligatoireLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelPersonnelMissions facultatives du Centre de Gestion d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelPersonnelRémunération des deux agent recenseurs et du coordonnateur communalLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelPersonnelRecensement de la population : recrutement de deux agents recenseursLire la décision
- 12 novembre 2026 · TreffendelÉlus et institutionsApprobation du Procès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelPréemptionDroit de Préemption Urbain parcelle AC 129La commune renonce à préempterLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelPréemptionDroit de préemption Urbain parcelles AD 133 et AD 139-140 ( 1/8ème indivis)La commune renonce à préempterLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelPréemptionDroit de Préemption Urbain parcelle AB 91La commune renonce à préempterLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelÉlus et institutionsModification de la composition de la commission "communication, bulletin municipal et internet"Lire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelÉlus et institutionsPlan communal de sauvegarde : création d'un groupe de travailLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelCommande publiqueArchives communales : avenant à la convention avec le département d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelÉlus et institutionsBrocéliande Communauté : pacte de gouvernance 2026-2032Lire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelPersonnelCréation d'un emploi administratif permanent à temps non completLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelCommande publiqueMédaille de Treffendel : choix du prestataireLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelVoirie et travauxProgramme voirie : travaux d'entretien des accotementsLire la décision
- 13 octobre 2026 · TreffendelÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal du 10 septembre 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelAutresPose et entretien d'un panneau pupitre d'information installé sur un terrain communalLire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelPréemptionDroit de Préemption Urbain parcelle AB 95La commune renonce à préempterLire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelÉcoles et jeunesseAutorisation d'achat de petit matériel pour l'école publiqueLire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelFinances et budgetAutorisation d'achat de petit matériel pour la mairieLire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelCommande publiqueLancement d'une consultation pour la souscription de contrats d'assurance pour la communeLire la décision
- 10 septembre 2026 · TreffendelPersonnelDébat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision