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Environnement

Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif de Brocéliande communauté

Conseil municipal de Treffendel · séance du jeudi 12 novembre 2026 · transmis en préfecture le 18 novembre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielD- rapport 2025 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif de Brocéliande communauté

Lu par LicesRapport 2025 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif de Brocéliande communauté

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« le conseil municipal, à l'unanimité, e prend acte du rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif (RPQS). Affaire inscrite à l'ordre du jour »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Treffendel

23 rue de Haute-Bretagne
35380 Treffendel

02 99 61 00 71Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michèle RAULLINE
Maire, Treffendel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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