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68 décisions
- 23 octobre 2026 · Saint-Malon-sur-MelFinances et budgetRéhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : demande de subventionLire la décision
- 23 octobre 2026 · Saint-Malon-sur-MelPersonnelCréation d'emploi d'agent recenseur et rémunérationLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Malon-sur-MelCommande publiqueRéhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : maîtrise d'oeuvre - remise PROLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Malon-sur-MelFinances et budgetFinances : Budget commune : décision modificative n°2 - année 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité d'un élève en classe ULIS à Montfort-sur-MeuLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Malon-sur-MelTarifsRévision du loyer et des charges : 16 rue Saint-Jean des LandesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Malon-sur-MelSocialRenouvellement du dispositif secours d'urgenceLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Malon-sur-MelFinances et budgetAchat de matériel informatiqueLire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelTarifsAbrogation de la délibération n°2023-02-17/07 : tarif salle polyvalenteLire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelPersonnelConvention de partenariat entre communes et proposition d'intervention du CDG 35Lire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelCulture et sportFuturs logements communaux au 8-10 Place de l'Eglise : demande d'agrément PALULOS dans le cadre du conventionnement APLLire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du Syndicat Mixte du Pays de BrocéliandeLire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelTarifsServices périscolaires : tarifs 2026-2027Lire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelTarifsJournée des âinés : tarif pour la sortie du 18 septembre 2026Lire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelCulture et sportCulture : adhésion à la SACEMLire la décision
- 31 juillet 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉlus et institutionsCommissions municipales : modification des membres de la commission communicationLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelPréemptionDéclration d'intention d'aliéner - parcelle cadatsrée B 663La commune renonce à préempterLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉlus et institutionsCNFPT - Voeu du conseil régional d'orientation de BretagneLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune à la CLECT de la Communauté de Communes Saint-Méen MontaubanLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelTarifsRévision du loyer et des charges : 18 rue Saint Jean des LandesLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelFinances et budgetRéhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : demande de subventionsLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelSocialSchéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2026-2032Lire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelAutresAvis sur le projet de la SCEA La Prevostais - consultation du publicLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelAutresConvention de pêche avec l'A.A.P.P.M.A. Gaule d'IffendicLire la décision
- 13 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le centre des gestion d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au conseil d'administration de la SPL Tourisme Saint-Méen MontaubanLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelCulture et sportRéhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : étude d'impactLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉlus et institutionsElections des délgués et suppléants aux élections sénatorialesLire la décision
- 22 mai 2026 · Saint-Malon-sur-MelPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 22 mai 2026 · Saint-Malon-sur-MelÉlus et institutionsFonction publique : désignation d'un référent déontologueLire la décision