Aller aux résultats (110)
110 décisions
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombPersonnelAdhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsPrésentation du rapport annuel d'activité 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue des élus locauxLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsDésignation de Monsieur [particulier] en qualité de référent du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Attribution d'une mission spécifiqueLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombPersonnelAutorisation Spéciales d'Absences (ASA)Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombSubventions et associationsBudget commune - Vote des subventions aux associationsLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombPersonnelApprobation du Plan et Règlement de formation pour les agents communauxLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombÉcoles et jeunesseAffectation de la dotation au maire au financement du transport du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) à Paris - Visite de l'Assemblée nationaleLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsFixation des modalités de remboursement des frais de déplacement des Conseillers Municipaux dans le cadre de l'exécution de mandants spéciauxLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombFinances et budgetBudget commune - Décision modificative n° 1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-CoulombPersonnelCréation d'emplois d'agents recenseurs vacataires et fixation des modalités de rémunérationLire la décision
- 15 septembre 2026 · Saint-CoulombPréemptionDélégation du droit de préemption urbain à SMA pour les opérations relevant de la compétence « développement économiqueDroit de préemption : règlesLire la décision
- 15 septembre 2026 · Saint-CoulombFinances et budgetChoix d'un prestataire pour la maintenance et le suivi du parc informatique de la mairieLire la décision
- 24 août 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsCopie délibération règlement intérieur du CMLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-CoulombPLU / PLUiRévision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - choix du prestataire chargé de l'assistance à maîtrise d'ouvrage et autorisation de signatureLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-CoulombCulture et sportAutorisation de supprimer des documents du fond de la Bibliothèque MunicipaleLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsSénatoriales - Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsÉlection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)Lire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsDésignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsModification du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 23 juillet 2026 · Saint-CoulombSocialAvis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage d'Ille-et-Vilaine 2026-2032Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-CoulombTarifsTARIFS LOCATION DU PAHARE 2026 rectifiée (erreur matérielle mineure)Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsAnnule et remplace erreur matérielle -Indemnités de fonctions des élusLire la décision
- 19 juin 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsMotion du Conseil Municipal de Saint-Coulomb en faveur du maintien des classes du Collège René Cassin de CancaleLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-CoulombPréemptionAvis favorable à la création d'une zone de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) sur le secteur de la TouesseDroit de préemption : règlesLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-CoulombÉlus et institutionsRèglement Intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-CoulombÉcoles et jeunesseRèglement Intérieur Enfance - Accueil des enfants non résidents et non scolarisés à SAINT-COULOMBLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-CoulombVoirie et travauxDénomination d'un lotissement rue du Vieux PresbytèreLire la décision
- 16 juin 2026 · Saint-CoulombPLU / PLUiPrescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et définition des modalités de concertationLire la décision