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- 5 novembre 2026 · RomazyÀ vérifierVente de terrainRégularisation vente parcelle au lieu-dit Bel AirVoir la décision
- 5 novembre 2026 · RomazyPLU / PLUiPrésentation et élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal PLUI débat sur le PADDVoir la décision
- 5 novembre 2026 · RomazyAutresPoint de situation sur le commerceLire la décision
- 5 novembre 2026 · RomazyVoirie et travauxÉclairage publicVoir la décision
- 5 novembre 2026 · RomazyVoirie et travauxPresentation des devis pour le radonVoir la décision
- 5 novembre 2026 · RomazyEnvironnementValidation des devis écoulement des eaux pluviales a la Grande FontaineLire la décision
- 5 novembre 2026 · RomazyÉlus et institutionsDésignation élus référent formationVoir la décision
- 2 octobre 2026 · RomazyAutresChoix du candidat pour le commerceVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyVente de terrainVente de chemin au Lieu-dit la JardaisVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyPersonnelModification de la création du poste permanent secrétaire générale de mairieVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyÉcoles et jeunesseDevis Esi salle des fêtes et cantineLire la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyFinances et budgetDemande de subvention CatmVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyÉlus et institutionsAutoridant un élu à régler une dépense sur ses propres deniersVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyTarifsTarif salle des fêtesVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyFinances et budgetD'admission en non-valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyFinances et budgetDecison modificative N°2Lire la décision
- 24 septembre 2026 · RomazyAutresNomination du coordonnateur communal pour le recensementVoir la décision
- 27 août 2026 · RomazyTarifsRévision du loyerLire la décision
- 27 août 2026 · RomazyAutresDistinction commerce actuel, local pour casiers et habitationLire la décision
- 27 août 2026 · RomazyAutresDevenir bail actuel avec gestion licence tabac et conséquenceVoir la décision
- 27 août 2026 · RomazyAutresMaintien de la licence tabac avec licence 4 bar débit de boissonsVoir la décision
- 23 juillet 2026 · RomazyÉlus et institutionsCompte rendu de la réunion avec Lup et les services de l'État et [nom] départementVoir la décision
- 23 juillet 2026 · RomazySocialRectification de la date de dissolution du centre communal d'action sociale CCASVoir la décision
- 23 juillet 2026 · RomazyAutresModification de l'article 2 dans la délibération du dossier de madame [particulier]Voir la décision
- 2 juillet 2026 · RomazyVente de terrainVente de la parcelle C 611Voir la décision
- 2 juillet 2026 · RomazyFinances et budgetCompte financier unique (CFU) CCASVoir la décision
- 2 juillet 2026 · RomazyFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationVoir la décision
- 2 juillet 2026 · RomazyÉlus et institutionsDésignation d'un référent balisageLire la décision
- 2 juillet 2026 · RomazyFinances et budget2026.53 taxe d'aménagementLire la décision
- 2 juillet 2026 · RomazySocialDissolution du budget CCAS et ajouter une ligne au budget de la communeVoir la décision