Aller aux résultats (39)
39 décisions
- 12 novembre 2026 · PancéÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Bretagne porte de Loire CommunautéLire la décision
- 29 octobre 2026 · PancéÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Bretagne porte de Loire CommunautéLire la décision
- 29 octobre 2026 · PancéFinances et budgetBudget principal : Décision modificative 1Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PancéPLU / PLUiAvis du Conseil Municipal sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUiH)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PancéÉcoles et jeunesseMicro-crèche : Autorisation de signature du bail commercialLire la décision
- 25 juin 2026 · PancéÉcoles et jeunesseEco-construction et éco-réhabilitation d'une micro-crèche écologique de 12 berceaux : Prolongation du délai d'exécution des travauxLire la décision
- 25 juin 2026 · PancéAutresDroit de préférence Bois de la Robichère parcelle ZH 12Lire la décision
- 25 juin 2026 · PancéAcquisitionFerme de Bellevue : Acquisition de l'usufruit de la propriété EPF Bretagne - acte complémentaireAchat par la communeLire la décision
- 25 juin 2026 · PancéAutresFerme de Bellevue : avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPF BretagneLire la décision
- 5 juin 2026 · PancéEnvironnementAvis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société VENTS DES CLOSIAUX, en vue de créer et d'exploiter un parc éolien composé de deux aérogénérateurs et de deux postes de livraison sur la commune de PolignéLire la décision
- 5 juin 2026 · PancéEnvironnementAvis du Conseil Municipal sur la demande présentée par la SARL CASTELMÉTHA, en vue d'obtenir l'enregistrement de l'augmentation de la capacité de traitement de son unité de méthanisationLire la décision
- 5 juin 2026 · PancéÉlus et institutionsElection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 2026Voir la décision
- 21 mai 2026 · PancéÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 21 mai 2026 · PancéÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 21 avril 2026 · PancéÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 21 avril 2026 · PancéÉlus et institutionsIndemnités de fonction du MaireLire la décision
- 21 avril 2026 · PancéÉlus et institutionsIndemnités de fonction des AdjointsLire la décision
- 21 avril 2026 · PancéPersonnelRessources humaines : Mise en place du temps partielLire la décision
- 21 avril 2026 · PancéÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le Syndicat Départemental d'Energie 35Lire la décision
- 10 mars 2026 · PancéFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 10 mars 2026 · PancéÉcoles et jeunesseMicro-crèche : Autorisation de signature d'une promesse de bail commercialLire la décision
- 10 mars 2026 · PancéAutresBoulangerie : Autorisation de signature d'un bail commercialLire la décision
- 26 février 2026 · PancéSubventions et associationsVote des subventions 2026Lire la décision
- 26 février 2026 · PancéAutresRachat à l'EPF Bretagne des parcelles AB 205 - 907 908 - 911 de la ferme de BellevueLire la décision
- 26 février 2026 · PancéCommande publiqueEco-réhabilitation d'un bâtiment communal en cabinet infirmier et logements - Marchés de travaux : Résultat de la consultation et choix des entreprisesLire la décision
- 26 février 2026 · PancéFinances et budgetAutorisation d'emprunt pour le financement du projet d'éco-réhabilitation et éco-construction d'une micro-crèche auprès de la Caisse des dépôts et consignationsLire la décision
- 19 février 2026 · PancéFinances et budgetReprise anticipée des résultats 2025Lire la décision
- 19 février 2026 · PancéFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 29 janvier 2026 · PancéPersonnelCréation / suppression d'emploi dans le cadre d'une modification du temps de travail d'un agentLire la décision
- 29 janvier 2026 · PancéPréemptionCréation d'une zone de préemption environnementale site du tertre gris - commune de PanceDroit de préemption : règlesLire la décision