Ce que l'on sait
- Thème
- Écoles et jeunesse
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Locations
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pancé
3 rue du Tertre Gris
35320 Pancé
02 99 43 01 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-François PILARD
Maire, Pancé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 septembre 2026Écoles et jeunesseMicro-crèche : Autorisation de signature du bail commercialLire la décision
- même dossier25 juin 2026Écoles et jeunesseEco-construction et éco-réhabilitation d'une micro-crèche écologique de 12 berceaux : Prolongation du délai d'exécution des travauxLire la décision
- même dossier10 mars 2026AutresBoulangerie : Autorisation de signature d'un bail commercialLire la décision
- même dossier26 février 2026Finances et budgetAutorisation d'emprunt pour le financement du projet d'éco-réhabilitation et éco-construction d'une micro-crèche auprès de la Caisse des dépôts et consignationsLire la décision
← Toutes les décisions de PancéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler