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134 décisions
- 17 novembre 2026 · OrgèresFinances et budgetFINANCES - Décision Modificative n° 5 - budget principalLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresÀ vérifierZAC et aménagementAMENAGEMENT - ZAC les Prairies d'Orgères : approbation du CRACL 2025Lire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresÉlus et institutionsFINANCES Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 10 septembre 2026Lire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresEnvironnementFINANCES - Présentation du RPQS 2025 Eau du Bassin RennaisLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresAutresURBANISME - Convention de servitude de réseau aérien au lieu-dit « Fort Joual » / « la haute-Violais »Lire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresSubventions et associationsRESTAURANT SCOLAIRE - Convention de partenariat avec Les Nouveaux Jardins d'Orgères pour l'approvisionnement du restaurant scolaire en fruits et légumes biologiquesLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresCommande publiqueFINANCES - MARCHÉ - Attribution du marché de fourniture et pose d'un bâtiment modulaire pour les services techniquesLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresCulture et sportFINANCES - appel de fonds pour versement 2027 syndicat de musique Rive SudLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresÉlus et institutionsFINANCES - Versement du solde de la contribution au syndicat intercommunal de la ConterieLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresFinances et budgetFINANCES - Décision modificative n° 4 - budget principalLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresFinances et budgetFINANCES - Décision modificative n° 3 - budget principalLire la décision
- 13 novembre 2026 · OrgèresÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE Décisions du MaireLire la décision
- 9 octobre 2026 · OrgèresCommande publiquePETITE ENFANCE Choix du mode de gestion de la future crèche municipale Recours à un contrat de concession de service public et à une assistance à maîtrise d'ouvrage Abrogation et remplacement de la délibération n° 64 du 5 juin 2026Lire la décision
- 9 octobre 2026 · OrgèresPersonnelRESSOURCES HUMAINES_Modification du tableau des effectifs pour le poste de chef de cuisineLire la décision
- 9 octobre 2026 · OrgèresPersonnelRESSOURCES HUMAINES_Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 9 octobre 2026 · OrgèresPersonnelRESSOURCES HUMAINES_Modification de la délibération cadre portant sur le télétravailLire la décision
- 9 octobre 2026 · OrgèresÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE_Décisions du MaireLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresÀ vérifierPermis et lotissementsURBANISME- Lotissement des Ormes Blanches_Rétrocession gratuite des ouvrages communs aux collectivités compétentesAchat par la commune16 206 m²Lire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresÉlus et institutionsVIE MUNICIPALE_Désignation des référents déontologues pour les élus locauxLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresTarifsCULTURE_Tarification du concert du vendredi 2 octobre 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresSubventions et associationsVIE ASSOCIATIVE VIE SPORTIVE_Règlement intérieur du forum des associations et du bénévolatLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresCulture et sportVIE ASSOCIATIVE VIE SPORTIVE_Convention de mise à disposition des équipements sportifs et culturelsLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresCulture et sportVIE ASSOCIATIVE VIE SPORTIVE_Règlement intérieur des équipements sportifs et culturels du complexe sportifLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresAutresURBANISME_Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée : demande d'inscriptionLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresAutresURBANISME Adressage Nouvelle dénomination d'une voieLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresAutresFONCIER Programme d'action foncière Rachat de la propriété située 2 rue du CoteauLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresPersonnelRESSOURCES HUMAINES_Débat sur la Protection Sociale Complémentaire (PSC) suite aux élections municipalesLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresCommande publiqueFINANCES TRAVAUX Attribution du lot 1 pour les travaux du TélégrapheLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresFinances et budgetFINANCES Décision Modificative n° 2 budget annexe pôle santéLire la décision
- 18 septembre 2026 · OrgèresFinances et budgetFINANCES - Décision Modificative n° 2_budget principalLire la décision