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Subventions et associations

RESTAURANT SCOLAIRE - Convention de partenariat avec Les Nouveaux Jardins d'Orgères pour l'approvisionnement du restaurant scolaire en fruits et légumes biologiques

Conseil municipal de Orgères · séance du vendredi 13 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielD_RESTAURANT SCOLAIRE - Convention de partenariat avec Les Nouveaux Jardins dOrgères pour lapprovisionnement du restaurant scolaire en fruits et légumes biologiques

Lu par LicesRESTAURANT SCOLAIRE - Convention de partenariat avec Les Nouveaux Jardins d'Orgères pour l'approvisionnement du restaurant scolaire en fruits et légumes biologiques

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer la convention et tout autre document s'y référent »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Orgères

5 rue de la Mairie
35230 Orgères

02 99 05 70 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yannick COCHAUD
Maire, Orgères

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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