Aller au contenu
Autres

URBANISME_Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée : demande d'inscription

Conseil municipal de Orgères · séance du vendredi 18 septembre 2026 · transmis en préfecture le 21 septembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielD_URBANISME_Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée : demande dinscription

Lu par LicesURBANISME_Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée : demande d'inscription

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Limites territoriales

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Orgères

5 rue de la Mairie
35230 Orgères

02 99 05 70 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yannick COCHAUD
Maire, Orgères

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de OrgèresUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler