À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 16 206 m²
… s Métropole de la parcelle cadastrée ZH 374, d'une surface totale de 16 206 m² correspondant aux équipements et ouvrages communs du lotissement « l …
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- Parcelle
- ZH 374
… sion gratuite au profit de Rennes Métropole de la parcelle cadastrée ZH 374, d'une surface totale de 16 206 m² correspondant aux équipements et …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Lotissement des Ormes Blanches
… , Sabiha [particulier] . 100. URBANISME- Lotissement des Ormes Blanches - Rétrocession gratuite des ouvrages communs aux collectivités compé …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Orgères
5 rue de la Mairie
35230 Orgères
02 99 05 70 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yannick COCHAUD
Maire, Orgères
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.