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- 17 novembre 2026 · La NouayeCommande publiqueConsultation contrats d'assurancesLire la décision
- 17 novembre 2026 · La NouayeSocialD 2026 57 EPCI renouvellement de la CTG 2027 2031Lire la décision
- 17 novembre 2026 · La NouayeCulture et sportÉglise Moe travauxLire la décision
- 17 novembre 2026 · La NouayeCulture et sportIndemnité gardiennage église 2026Lire la décision
- 17 novembre 2026 · La NouayeVoirie et travauxChoix Entr Eprise travaux de reprise de concessionsLire la décision
- 17 novembre 2026 · La NouayeVoirie et travauxRemplacement luminaireLire la décision
- 17 novembre 2026 · La NouayeEnvironnementEntretien espaces verts 2027Lire la décision
- 17 novembre 2026 · La NouayePersonnelPersonnel chèques cadeaux pourpre et BoutikLire la décision
- 13 octobre 2026 · La NouayeÉlus et institutionsEPCI - désignation des administrateurs au conseil d'administration de la SPLLire la décision
- 13 octobre 2026 · La NouayeÉlus et institutionsEPCI SPL désignation des administrateurs du conseil d'administrationLire la décision
- 13 octobre 2026 · La NouayeFinances et budgetEPCI création d'une Socite publique locale (SPL) CeliaLire la décision
- 13 octobre 2026 · La NouayeÉcoles et jeunesseAffaires scolaires avenant 2 convention Ogec S 2023 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · La NouayeÉcoles et jeunesseAffaires scolaires avenant 2 convention écoles publiques 2023 2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) [particulier]Voir la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayeVoirie et travauxDevis logiciel métiersLire la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayeFinances et budgetInstauration d'une Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayeÉlus et institutionsPays de Broceliande rapport 2025Lire la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayeVoirie et travauxCimetière reprise concessions abandonnéesLire la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayeVoirie et travaux2026 44 SDE35 rapport 2025Lire la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayeVoirie et travauxÉclairage public horaires d'hiverLire la décision
- 15 septembre 2026 · La NouayeÉlus et institutionsSMICTOM rapport 2025Lire la décision
- 30 juin 2026 · La NouayePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) [particulier]Voir la décision
- 30 juin 2026 · La NouayeCulture et sportCompte 623 fêtes et cérémoniesLire la décision
- 30 juin 2026 · La NouayeÉlus et institutionsDélégation compétences au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · La NouayeÉlus et institutionsSénatoriales élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 2 juin 2026 · La NouayeÉcoles et jeunesseDispositif argent de pocheLire la décision
- 2 juin 2026 · La NouayePersonnelConvention missions facultativesLire la décision
- 2 juin 2026 · La NouayeTarifsTarif repas des ainesLire la décision
- 2 juin 2026 · La NouayePersonnelPersonnel - participation complémentaire santéLire la décision