Aller au contenu
Écoles et jeunesse

Affaires scolaires avenant 2 convention Ogec S 2023 2026

Conseil municipal de La Nouaye · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 20 octobre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officiel2026 48 AFFAIRES SCOLAIRES AVENANT 2 CONVENTION OGEC S 2023 2026

Lu par LicesAffaires scolaires avenant 2 convention Ogec S 2023 2026

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Enseignement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Nouaye

11 rue du Plessis-Blanc
35137 La Nouaye

02 99 09 25 35Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Fabienne BONDON
Maire, La Nouaye

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de La NouayeUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler