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69 décisions
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelCulture et sportIndemnité de gardiennage de l'égliseLire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelVoirie et travauxEvolution du programme de la réhabilitation du patronageLire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelFinances et budgetDécision modificative (DM) n°2Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelEnvironnementAdhésion à l'ALEC du Pays de Rennes et au service de Conseil en Energie PartagéLire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelTarifsRenouvellement de la convention de gestion du dispositif de tarification solidaire des transports sur le réseau STARLire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fournitures scolaires et subventions d'activités d'éveil et culturelles école privée St Joseph d'IrodouerLire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelVoirie et travauxChoix du devis pour la mission CSPSLire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelVoirie et travauxChoix du devis pour la mission CTCLire la décision
- 12 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelVoirie et travauxMission SPS réhabilitation patronageLire la décision
- 12 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelVoirie et travauxEvolution du programme de la réhabilitation du patronageVoir la décision
- 20 octobre 2026 · Miniac-sous-BécherelSocialOrgnaisation du repas communal annuel pour les personnes de plus de 70 ansLire la décision
- 20 octobre 2026 · Miniac-sous-BécherelÉlus et institutionsAdoption du rapport de la CLECT sur le transfert du réseau FORLire la décision
- 20 octobre 2026 · Miniac-sous-BécherelCulture et sportAutorisation d'engagement de dépenses au chapitre 623 "Fêtes et cérémonies"Lire la décision
- 20 octobre 2026 · Miniac-sous-BécherelFinances et budgetDécision Modificative - InvestissementLire la décision
- 13 octobre 2026 · Miniac-sous-BécherelVoirie et travauxAdoption définitive de la modificative du régime de priorité au carrefour de la rue du VergerLire la décision
- 13 octobre 2026 · Miniac-sous-BécherelVoirie et travauxAdoption du règlement de cimetièreLire la décision
- 16 septembre 2026 · Miniac-sous-BécherelÉcoles et jeunesseApprobation d'un devis pour le remplacement des urinoirs de l'écoleLire la décision
- 16 septembre 2026 · Miniac-sous-BécherelÉlus et institutionsDélégation de signature aux adjoints du Maire et conseiller déléguéLire la décision
- 16 septembre 2026 · Miniac-sous-BécherelFinances et budgetAttribution de gratification stagiareLire la décision
- 16 juin 2026 · Miniac-sous-BécherelFinances et budgetAcquisition d'un broyeur d'accotementLire la décision
- 16 juin 2026 · Miniac-sous-BécherelCulture et sportRempacemeent des luminaires de l'église en LEDLire la décision
- 16 juin 2026 · Miniac-sous-BécherelFinances et budgetDemande de subventionLire la décision
- 16 juin 2026 · Miniac-sous-BécherelÉlus et institutionsCommission Locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 16 juin 2026 · Miniac-sous-BécherelSocialCréation du Comité Consultatif Communalb d'Action Sociale : le CCCASLire la décision
- 16 juin 2026 · Miniac-sous-BécherelÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant DéfenseLire la décision
- 5 juin 2026 · Miniac-sous-BécherelÉlus et institutionsElections des délégués en vue des élections sénatorialesLire la décision
- 23 avril 2026 · Miniac-sous-BécherelFinances et budgetApprobation du Budget primitif (BP)2026 budget communeLire la décision
- 23 avril 2026 · Miniac-sous-BécherelÉlus et institutionsProposition de candidats pour la CIIDVoir la décision
- 23 avril 2026 · Miniac-sous-BécherelFinances et budgetVote des taux des impôts directs locaux pour 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · Miniac-sous-BécherelÉlus et institutionsModification commission communale projets d'aménagement du territoireLire la décision