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142 décisions
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelCréation d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelRessources Humaines - tableau des effectifs des emplois permanentsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelCréation d'un emploi permanent à temps complet catégorie B - Directeur AménagementLire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelCréation d'un emploi permanent à temps non complet catégorie C - Agent de Surveillance de la Voie PubliqueLire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelRessources Humaines - Prime de fin d'année 2026 du personnel communalLire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanTarifsEnfance Jeunesse Tarifs modulés sorties à la journée avec prestataire extérieurLire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanÉcoles et jeunesseÉcole privée Saint-Yves - contrat d'association - participation aux dépenses de fonctionnement année 2026Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanFinances et budgetFinances - budget communal - décision modificative n°1Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Miniac-MorvanÉlus et institutionsApprobation du Procès Verbal du CM du 28 septembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanÉlus et institutionsANNEXE 2 - Procès verbal conseil municipal du 16 juillet 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanVente de terrainUrbanisme - Cession d'une parcelle ZL126 le petit bois hamonVente par la commune1 € (euro symbolique)20 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanAcquisitionUrbanisme - Acquisition d'une parcelle ZK58 Les NoésAchat par la commune2 € / m²1 000 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanFinances et budgetDemande de garantie d'emprunt Émeraude habitation le clos des pommiersLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanAutresRèglement intérieur CDSPLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanÉlus et institutionsÉlection Commission de Délégation de Service PublicLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanAutresUrbanisme - Convention d'occupation du domaine public - équipements de communicationLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanAutresUrbanisme - Taxe Locale Publicité Extérieure 2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanTarifsEnfance, jeunesse, vie scolaire - Tarifs 2027 services périscolaires ACM et Service Ado MiniacLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelRessources humaines - Organigramme des servicesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelRessources humaines - Débat obligatoire protection sociale des agentsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelRessources humaines - Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelRessources humaines - Création d'un emploi permanent à temps complet - Police municipaleLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanPersonnelRessources humaines - Création d'un emploi permanent à temps complet - gestionnaire RHLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanÉlus et institutionsDélégations au MaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanÉlus et institutionsApprobation PV conseil municipal du 16 juillet 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Miniac-MorvanÉlus et institutionsApprobation PV conseil municipal du 29 juin 2026Lire la décision
- 16 juillet 2026 · Miniac-MorvanÀ vérifierPermis et lotissementsRétrocession du lotissement le hameau de la saboterieAchat par la communeLire la décision
- 16 juillet 2026 · Miniac-MorvanÀ vérifierPermis et lotissementsUrbanisme rétrocession du lotissement de la lande d'hirelAchat par la communeLire la décision
- 16 juillet 2026 · Miniac-MorvanÉlus et institutionsRemplace approbation conseil municipal 5 juin 2026 procès verbalLire la décision
- 16 juillet 2026 · Miniac-MorvanSubventions et associationsVie associative subvention club des retraitésLire la décision