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95 décisions
- 6 novembre 2026 · GuipelPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-011 - 1 résidence du GuéLa commune renonce à préempter114 000 €Lire la décision
- 6 novembre 2026 · GuipelÉlus et institutionsVie municipale - Décisions prises par M. le Maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuipelEnvironnementVal d'Ille-Aubigné - SPANC RPQS 2025Lire la décision
- 6 novembre 2026 · GuipelFinances et budgetConcours des maisons illuminées - approbation du règlement et dotation des prixLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuipelÉlus et institutionsEau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et RPQS 2025Lire la décision
- 6 novembre 2026 · GuipelCulture et sportIndemnités de gardiennage de l'égliseLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelPréemptionUrbanisme - DIA n°2026-009 - 7 rue de NormandieLa commune renonce à préempter342 105 €Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelPréemptionUrbanisme - DIA n°2026-010 - 49 rue de la LibertéLa commune renonce à préempter235 000 €Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelVente de terrainUrbanisme - Cession de la maison d'habitation au n°34 rue de la LibertéVente par la commune150 000 €362 m²Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelFinances et budgetFinances - Remboursement frais avancésLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelFinances et budgetEnfance jeunesse - coût élève 2025 calculé à partir du compte administratif 2025Lire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelÉlus et institutionsIntercommunalité - pacte de gouvernance - avis du conseil municipalLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelVoirie et travauxEquipements travaux - Travaux d'automne de broyage des accotements validation du devisLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelÉlus et institutionsVie municipale - Décisions prises par M. le Maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 2 octobre 2026 · GuipelÉlus et institutionsIntercommunalité - Transfert de la compétence assainissement collectif - approbation de la convention de transfertLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-007 - 6 rue des HirondellesLa commune renonce à préempter270 000 €Lire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-008 - Le Bourg4 000 €545 m²Lire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelAcquisitionAcquisition des parcelles AD 192, AD 208 et AD 209Achat par la commune4 711 m²Lire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelVoirie et travauxConvention de partenariat pour l'utilisation des toitures de bâtiments communaux par les pompiers en vue de leur entraînementLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelFinances et budgetTaxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelPersonnelDébat sur la protection sociale complémentaire des agents de la collectivitéLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelEnvironnementRapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Collectif 2025Lire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelÉlus et institutionsDécisions prises par M. le Maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelCommande publiqueAcquisition d'un nouveau véhicule électrique pour les services techniquesLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelSubventions et associationsConvention de partenariat avec lIME la Bretèche pour des interventions en espaces vertsLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelÉlus et institutionsFormation des élus du conseil municipalLire la décision
- 3 septembre 2026 · GuipelFinances et budgetAdmission en non-valeursLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuipelPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-005 - 20 rue du StadeLa commune renonce à préempter8 000 €445 m²Lire la décision
- 3 juillet 2026 · GuipelVoirie et travauxCimetière - travaux d'extension et d'aménagement d'un espace cinéraireLire la décision