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147 décisions
- 16 novembre 2026 · GévezéÉcoles et jeunesseStructure Info jeunes Multi communale-validation des décisions de la conférence d'ententeLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéÀ vérifierPermis et lotissementsLotissement le Champ Mauvy - rétrocession des parcelles de voirieAchat par la communeLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Croix du Vivier- rétrocession des parcelles d'espaces verts à la communeAchat par la commune27 m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéZAC et aménagementÉvaluation environnementale de la ZAC Gueury la Douve - demande d'avis176 000 m²Lire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéÉlus et institutionsCompte rendu des délégations du maireLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéSubventions et associationsRèglement d'attribution et de versement des subventions aux associationsLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéSubventions et associationsAssociations les distraits d'art - subvention exceptionnelleLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéFinances et budgetClassement 2027 des archives municipales-convention avec le départementLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéÉlus et institutionsRapport d'activités et de développement durable 2025 de rennes métropoleLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéCommande publiqueRévision des Ppri vilaine amont et aval - consultationLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéEnvironnementRapport 2025 sur le prix et la qualité du SP de prévention et de gestion des déchets de RMLire la décision
- 10 novembre 2026 · GévezéÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance du 5 octobre 2026Voir la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéÉlus et institutionsTransfert du réseau fibre optique Rennaise - rapport de la CLECTLire la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéÉlus et institutionsCompte-rendu des délégations du maireLire la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéPersonnelRessources humaines - débat sur la protection sociale complémentaire des agents municipauxLire la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéPersonnelModification du tableau des emplois création d'un posteLire la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéCommande publiqueADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT REGATELire la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéÉcoles et jeunesseExtension et restructuration du groupe scolaire léonard de Vinci approbation du programme modifiéLire la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéAutresEncadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2027Lire la décision
- 5 octobre 2026 · GévezéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 09 septembre 2026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéÀ vérifierZAC et aménagementZAC Gueury la Douve - compte-rendu annuel du délégataire au 31 décembre 2025Lire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Croix du Vivier - compte-rendu annuel du délégataire au 31 décembre 2025Lire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéÀ vérifierZAC et aménagementZAC de la Croix du Vivier rétrocession des parcelles d'espaces verts à la communeAchat par la commune64 214 m²Lire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéÀ vérifierVente de terrainVente d'une section de chemin rural au Lieu-dit le Grand ChoinelVente par la commune0,63 € / m²4 201 m²Lire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéÉcoles et jeunesseRestaurant scolaire municipal approbation du programme de rénovation de la cuisineLire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéÉcoles et jeunesseDEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTES EN VUE D'ACCUEILLIR DE JEUNES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLELire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéPersonnelMise à jour du tableau des emplois et des effectifs avancement de grade 2026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéFinances et budgetFinancés décision modificative N°01-2026 budget principalLire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéFinances et budgetInstauration de la TVLH (taxe sur la vacance des locaux d'habitation)Lire la décision
- 9 septembre 2026 · GévezéÉlus et institutionsMise à jour des commissions municipalesLire la décision