À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- AK 484, AK 490
… rouvé l'acquisition des parcelles de voirie du lotissement cadastrées AK 484 et AK 490 correspondant à la rue d'Argoat, en vue de les incorporer d …
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- Lieu
- LOTISSEMENT LE CHAMP MAUVY
… ocurations : 4 Votants : 27 KKKKRIRARAAKIRARIARRARRKRARIRAARARRRAK LOTISSEMENT LE CHAMP MAUVY - RETROCESSION DES PARCELLES DE VOIRIE N°118/26 Par arrêté du 30 ju …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Gévezé
Espace des Droits-de-l'Homme
35850 Gévezé
02 99 69 90 22Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Benoît CHAUVIN
Maire, Gévezé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.